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Refus du legs particulier consenti par Mlle Jeanne ROLLAND à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 37
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de travaux conclu entre le maître d’ouvrage ESSONNE AMENAGEMENT, agissant au nom et pour le compte de LA VILLE DE PARIS, et la société LEON GROSSE, en vue de la réalisation des travaux de construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux, 5, rue de Cambrai (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 15
Conseil municipal

Lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation d’études de simulations macroscopiques et microscopiques de trafic (2 lots) et signature des marchés en résultant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 40
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la mise à disposition ponctuelle de berlines et minibus avec conducteurs en deux lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 2
Conseil municipal

DASES 3 Signature d’une convention avec l’association AIRPARIF, dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association. M. Denis BAUPIN et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 30
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la S.A Société d’exploitation du Champollion (5e) pour le cinéma Le Champo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 66
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 39
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.AC.A - Comité du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 67
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Enfances au cinéma pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 40
Conseil municipal

Attribution de la dénomination square Saint-Gilles Grand Veneur - Pauline Roland au square Saint-Gilles Grand Veneur situé rue du Grand Veneur, rue de Hesse (3e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 23
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 44 places, 13-15, rue Bleue (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 47
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat au bénéfice de la jeunesse avec la ville de Clichy-sous-Bois. M. Bruno JULLIARD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 307
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et livraison de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 9
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. Savary consécutive à la reprise illégale et à la destruction en 1984 de sa concession funéraire n° 3999 CC 1876 au cimetière du Père-Lachaise. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 28
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table - Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 43
Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 122
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association SOS urgences mamans du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 13
Conseil municipal

Subvention à l’association Ateliers Arc En Ciel 12. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 202
Conseil municipal

Signature d’une convention avec “PACT PARIS” et attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 4
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels son et image et la fourniture, l’installation et la maintenance de matériels de diffusion du son destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 4 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DA 1
Conseil municipal