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Subvention au Club informatique FNACA Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 145
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 38
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignations (PAM) à souscrire par la SGIM en vue du financement de travaux relatifs à la mise aux normes de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 68-1°
Conseil municipal

Subventions à onze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 67
Conseil municipal

Autorisation de transfert entre l’AFTAM et sa SA d’HLM AFTAM HABITAT de la subvention accordée par la Ville de Paris pour le financement de la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “David d’Angers”, 15 rue David d’Angers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 50-1°
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 39
Conseil municipal

Avenant de prolongation d’une durée d’un an pour chacune des trois conventions cadres du 6 janvier 2006 de mise à disposition de sites du domaine de la Ville pour les relais des opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Telecom, Orange France et SFR). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 36
Conseil municipal

Subvention sollicitée auprès de l’Etat au titre de la participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriété de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 255
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 65
Conseil municipal

Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 72
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt bancaire à souscrire par la SGIM en vue du financement de travaux relatifs à la mise aux normes de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 68-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres,20, rue de la Saida (15e) , des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 16
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert européen pour l’exploitation d’installations de génie climatique d’équipements municipaux en 2 lots. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’autoriser l’Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à la création d’une mezzanine dans la salle du chevet de l’église Saint-Joseph des Nations (11e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 132
Conseil municipal

Subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 17
Conseil municipal

Signature de deux avenants aux marchés d’enlèvement des graffiti à Paris : un avenant n° 2 au marché passé avec le groupement Urbaine de Travaux/Stop Graf relatif à l’enlèvement des graffiti dans les arrondissements de la rive droite (1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements) et un avenant n° 2 au marché passé avec la société Korrigan relatif à l’enlèvement des graffiti dans les arrondissements de la rive gauche (5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arrondissements) et ensemble des ponts enjambant la Seine. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 18
Conseil municipal

Acquisition auprès de la SIEMP du terrain sis 1 à 3 rue Victor Gelez et 10 passage de Ménilmontant (11e) en vue de la réalisation d’un Centre d’Animation. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 11
Conseil municipal

Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est à Paris 19e et prolongement du tramway T3. Approbation et signature de la convention avec l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour les modalités de réalisation et de financement de la reconstitution des accès à la blanchisserie Macdonald. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 70
Conseil municipal

Approbation du programme 2010 d’aménagements de sécurité de carrefours éligibles aux subventions de la région Ile de France, et autorisation à M le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 83
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 90
Conseil municipal