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Signature d’une convention à titre gratuit, entre la Ville de Paris et l’Association Sources du Nord-Etudes et Préservation “ASNEP”, portant sur les conditions d’utilisation par l’association des ouvrages du domaine public composés de regards connus ou à découvrir des différents systèmes d’alimentation en eau utilisés par la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 81
Conseil municipal

Subvention au Service juridique et social de l’Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 151
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Les Lumières. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 8
Conseil municipal

Approbation du principe de rénovation des locaux dans la caserne Napoléon, 1, place Baudoyer (4e) , afin de créer des bureaux pour des services de la Ville, des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du dépôt des demandes de permis de construire et de démolir et autorisation de signature du marché. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 6
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 9
Conseil municipal

Fixation du taux de la taxe d’habitation et des taxes foncières, et fixation du taux relais de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 8
Conseil municipal

Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 9
Conseil municipal

Subvention au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 64
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) Comité du 8e arrondissement (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 63
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Forum des images pour l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 39
Conseil municipal

Déposes de demandes de permis de démolir et de construire pour la création d’un local au centre sportif Elisabeth (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 296
Conseil municipal

Adhésion au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 7
Conseil municipal

Signature du marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e arrondissements) avec le groupement TREVELO ET VIGER-KOHLER (mandataire) , Martha Schwartz Partners, AREAL, ATEC, AIK Yann Kersalé. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 112
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Etat, représenté par le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, portant sur la réalisation d’enquêtes environnementales par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris (L.H.V.P.) dans le cadre de la lutte contre le saturnisme infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 35
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 79
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Agir et Vaincre l’autisme” relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux, 63 rue Archereau (19e). Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 14
Conseil municipal

Subvention à la SARL Théâtre de l’Athénée (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 077
Conseil municipal

Subvention au cinéma “l’Entrepôt” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 64
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - délégation Paris B pour l’organisation d’une conférence internationale sur l’électronique organique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 96
Conseil municipal