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DVD 92-2 Signature d’une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la foire du Trône 2010, de navettes circulant dans le 12e arrondissement de Paris avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 104-
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 164
Conseil municipal

Subvention à l’association La Saint-Louis de Vaugirard (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 21
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 7
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 16 décembre 2009 au 15 février 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 7
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place du dispositif de sécurisation anti-incendie à l’Hôtel de Ville.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 59
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 148-150, boulevard Vincent Auriol (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 42
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes achetés par les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 168
Conseil municipal

Indemnisation de M. Jean-Fred PHOUDIAH du montant des traitements qu’il aurait dû percevoir pendant la période du 9 novembre 2006 au 9 mars 2007 inclus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 19
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Bruit du Frigo” pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 16
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 259
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 passée avec l’association Strata’j’m (92704 Colombes Cedex) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 177
Conseil municipal

Subvention à l’association Ere de jeu (93100 Montreuil) et signature d’une convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 141
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention 2007 DASCO 162 signé avec Météo France. M. Jean-Louis MISSIKA et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 78
Conseil municipal

Vœu relatif à la Maison des étudiants de l’Afrique de l’Ouest : vigilance et responsabilité.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 80
Conseil municipal

Vœu relatif aux projets gouvernementaux et à la qualité de l’accueil dans le secteur de la petite enfance.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 74
Conseil municipal

Subventions à douze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 66
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de l’espace sportif Pontoise (5e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 208
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association salle Saint Bruno menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d’Or. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 28
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Réseau Ferré de France (RFF) , représenté par la Société Adyal Grands Comptes autorisant la Ville de Paris à occuper un terrain situé rue Claude Decaen en contrebas de la Petite Ceinture (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 6
Conseil municipal