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DJS 220 Signature avec l’association Progéniture (13e) de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 108-2010
Conseil municipal
Sollicitation d’une subvention auprès du Centre National du Livre - Etablissement public du Ministère de la Culture et de la Communication (“Aide à la vie littéraire”) pour les animations littéraires du festival Paris en Toutes Lettres 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 362
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places 45-47, rue Miguel Hidalgo et 28, rue David d’Angers (19e).
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 23
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Castors de Paris (5e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 53
Conseil municipal
Subvention à la SA Lucernaire, (6e) pour le cinéma le Lucernaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 91
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ouverture, rue des Rigoles dans le 20e d’une annexe au futur “Espace Jeunes” situé rue Piat.
MAI 2010
Déliberation
2010 V 109
Conseil municipal
Subventions à seize associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 102
Conseil municipal
Subventions à dix-sept associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 20
Conseil municipal
Vœu portant sur l’actualisation du règlement intérieur du Conseil de Paris.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 101
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de réparation des engins de nettoiement de trottoirs GREEN MACHINES du Service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 44
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation des jeunes majeurs parisiens sans-papiers.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 106
Conseil municipal
DPVI 307 Subvention à ARC 75 pour le fonctionnement du Club Tournesol dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 243
Conseil municipal
Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 184
Conseil municipal
Subvention à l’association du Théâtre du Mantois (78200 Mantes-la-Jolie). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 199
Conseil municipal
Subvention à l’association Musique en Sorbonne/Chœur et Orchestre de l’Université Paris Sorbonne (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 28
Conseil municipal
Délégation au Maire en matière de marchés publics pour l’opération de réaménagement du quartier des HallesMme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 SG 110
Conseil municipal
Vœu relatif au maintien des tribunaux d’instance dans les arrondissements parisiens.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 93
Conseil municipal
Signature d’un bail et d’une convention d’objectif avec l’association Regain pour les locaux de l’Etablissement de Service et d’Aide par le Travail, situé au 57 rue Bobillot (13e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 4
Conseil municipal
DJS 267 - DVPI 33 Subvention à l’association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 260
Conseil municipal
Avenant au marché de travaux de réhabilitation du collecteur Convention (15e) : signature d’une convention d’indemnisation entre la Ville de Paris et la société SFR. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 43
Conseil municipal
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