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G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 170
Conseil général

G Subvention à l’association Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e) pour son action d’apprentissage de la langue française. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 95
Conseil général

G Subvention à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 29
Conseil général

G Vœu relatif au renforcement de l’offre de soins de proximité.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 18
Conseil général

G Signatures d’une convention avec le groupement de coopération sanitaire CPBT pour le fonctionnement du centre de planification et d’éducation familiale, 6, rue Lasson (12e) et d’un avenant à la convention passée avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement de son centre de planification. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 5
Conseil général

G Approbation du principe de construction neuve d’un centre social associatif sur la dalle de couverture de la petite ceinture dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 7
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Association Bus Social Dentaire (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 64
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (CATRED (11e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 150
Conseil général

G Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2009, au titre du Fonds commun départemental des Services d’hébergement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 12
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Les Amis (17e) pour l’attribution d’une subvention pour l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées au titre de l’année 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 144
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “Irimi Vivace” (11e) pour l’attribution d’une participation pour les ateliers musique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 106
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Emmaüs (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 180
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Durapole pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 18
Conseil général

G Participations à 90 associations dans le cadre du Programme “Ville Vie Vacances” au titre de l’année 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 169-1°
Conseil général

G Constitution d’une servitude contractuelle d’implantation à l’euro symbolique entre le Département de Paris et RFF au profit du lot M6/A1 sur les lots M6/A2-A3 dans le Secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) Programme U3MM. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 7
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Association Régionale contre l’Exclusion par l’Insertion et l’Emploi (A.R.C.I.E) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 142
Conseil général

G Subvention à l’association “Musaiques” (92400 Courbevoie) pour la construction de l’instrument “OMNI”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 46
Conseil général

G Signature d’une convention entre la Région Ile de France et le Département de Paris pour l’attribution d’une subvention régionale relative à la création d’une toiture végétalisée au collège Pajol (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 31
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Collège Pajol (collège de moins de 600 élèves et comportant une section d’enseignement général et professionnel adapté) 22, rue Pajol (18e).

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 15
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier de Perray-Vaucluse.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 9
Conseil général