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G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association France Terre d’asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 168
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant relative à la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de la résidence sociale Championnet (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 305
Conseil général

G Signature d’une convention avec la CPAM de Paris relative aux modalités de remboursement de l’IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 35
Conseil général

G : Signature d‘un avenant n°1 au marché de maintenance et d’évolutions du progiciel IODAS ASE relatif à l’aide sociale à l’enfance passé avec le Groupement d’Intérêt Économique ANIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DSTI 14
Conseil général

G Dotation pour les prix 2010 des “Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 237
Conseil général

G Subvention à l’association Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 183
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Musée national du sport.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 14
Conseil général

G Vou relatif au nom du collège Vincent d'Indy dans le 12e arrondissement.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 24
Conseil général

G Vœu relatif au Palais de la Femme.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 22
Conseil général

G Signature d’un avenant à la convention de prestations intégrées avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l’attribution d’un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 165
Conseil général

G Subvention à l’Association pour le Développement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry-Sur-Seine). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 174
Conseil général

G Vœu relatif au SAMU Social.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 21
Conseil général

G Subvention à l’Association “Y Voir” (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 92
Conseil général

G Subvention à l’association Lilliput (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 184
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne.

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 7
Conseil général

G Communication de la liste des marchés attribués du 16 février 2010 au 12 avril 2010.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAJ 12
Conseil général

G Vœu sur l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

MAI 2010
Déliberation
2010 V 17
Conseil général

G Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SGCP 2
Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 18
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Médecins du Monde (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 76
Conseil général