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Subvention à l’Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11eme arrondissement U.A.A.C.V.G du 11e (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 176
Conseil municipal

Subvention à l’association Centre de la Chanson d’Expression Française (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 178
Conseil municipal

Principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement Saint Sulpice (6e), pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 93
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 243
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public avec la RATP pour un local situé dans le pavillon communal sis EY/20, (20ème), aux fins de permettre à la RATP d’installer un poste de commandement de ligne de bus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 10
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association A.H.M.E. Musée de l’Éventail Hervé Hoguet (10ème) au titre de soutien à ses activités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 108
Conseil municipal

DPVI 310 Subvention à l’association Travail au Noir. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 246
Conseil municipal

Subvention à la SNES Cinéma l’Epée de Bois (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 108
Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 131
Conseil municipal

Subvention à la SARL BA Production (94100 Saint-Maur). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 202
Conseil municipal

Subvention à l’association MOTUS (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 36
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation, d’attribution et signature de deux marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d’hygiène corporelle destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 26
Conseil municipal

Subventions à treize associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 101
Conseil municipal

Approbation des tarifs de l’exposition “Dynasty” présentée au musée d’Art Moderne de la Ville de la Paris et au Palais de Tokyo du 11 juin au 5 septembre 2010. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 344
Conseil municipal

Subventions à dix associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 58
Conseil municipal

Vœu relatif à la remise en cause des libertés associatives.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 103
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Paris Beach Volley (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 154
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “ Eléments Terre et Feu ” pour l’organisation de la 3ème édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 118
Conseil municipal

Subvention à l’association L’Apprenti Musicien (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 162
Conseil municipal

Signature du contrat de bassin pour la réouverture de la Bièvre aval 2010-2015. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 29
Conseil municipal