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Subvention au cinéma Accatone (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 73
Conseil municipal

Subvention à l’association Ars Mobilis (92 140 Clamart). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 74
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des prestations de maintenance des matériels diffusés par la société Bull et prestations complémentaires - Prestations de concession de droit d’usage et de service de support des logiciels diffusés par la société Bull. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture du support et des droits d’usage du logiciel Mantis pour l’ordinateur Bull DPS7000/XTA du centre informatique de la Préfecture de police et de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 21
Conseil municipal

Approbation du principe de réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6-10 rue David d’Angers (19e), et des modalités de passation du marché de prestation intellectuelle (maîtrise d’œuvre hors loi MOP). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 44
Conseil municipal

DPVI 335 Signature d’une convention annuelle avec l’Association de Culture Berbère pour l’attribution d’une subvention - Montant : 3.000 euros. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 313
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2010 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DICOM 2
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 31
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 6
Conseil municipal

_MA 8 Subvention à l’association Théâtre de l’air nouveau (18e) pour la création et la diffusion de la pièce de théâtre intitulée Trottoir chagrin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Tribudom pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 62
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 40
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association de Solidarité Internationale et de l’Intégration (ASI). Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 34
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SA Les Ecrans de Paris pour les cinémas l’Arlequin (6e), l’Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 107
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Espérance Sportive Parisienne (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 144
Conseil municipal

_MA 10 Subvention à l’association Lumières noires, Black Lights (13e) pour des représentations littéraires, musicales et drôles lors de différents évènements. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

DPVI 309 Subvention à 13 pour Tous. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 245
Conseil municipal

Subvention au Comité d’entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 173
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association TERRAMICALES. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 114
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Programme Solidarité-Eau. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 22
Conseil municipal