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Signature d’une convention avec l’Espérance Sportive Parisienne (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 144
Conseil municipal

_MA 10 Subvention à l’association Lumières noires, Black Lights (13e) pour des représentations littéraires, musicales et drôles lors de différents évènements. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

DPVI 309 Subvention à 13 pour Tous. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 245
Conseil municipal

Subvention au Comité d’entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 173
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association TERRAMICALES. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 114
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Programme Solidarité-Eau. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 22
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la société “Immobilière 3F”, de l’immeuble communal situé 4, boulevard Barbès (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 11
Conseil municipal

Vœu relatif à la concertation sur le secteur “Bercy-Charenton”.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 84
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif de contrôle d’accès aux voies de l’îlot Maillot/Maignen/Leclanché.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 99
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de M. Philippe LANKRY pour les préjudices subis lors de la construction du centre sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 25
Conseil municipal

Subvention à l’Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris U.F.A.C (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 221
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association La Comédie Italienne (14e) relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 52
Conseil municipal

DAC 321 Subvention à la SA Cinelba 8e pour le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 84-2010
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris 7 - Diderot pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 46
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (78.830).

MAI 2010
Déliberation
2010 R. 29
Conseil municipal

Tarification de la restauration scolaire dans les écoles maternelles, élémentaires et les lycées municipaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 4
Conseil municipal

Vœu relatif aux locaux de garde à vue à Paris.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 104
Conseil municipal

Vœu relatif à l’apposition d’une plaque en mémoire des juifs raflés et regroupés à la Bellevilloise.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 91
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’exécution de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuations d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 18
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans Bastille Roquette Léon Blum (11e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 88
Conseil municipal