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Avenant au bail emphytéotique portant location, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 194, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 73
Conseil municipal

Subvention à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 75
Conseil municipal

Subvention à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 222
Conseil municipal

Subvention à l’association Quai Jazz (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 16
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque sur l’histoire des neurosciences dans la Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 124
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la S.A.S Cinéma Mac-Mahon (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 105
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75) destiné à financer des travaux de restructuration et d’aménagement du “Centre du Pouliguen” (Loire Atlantique). Signature, avec l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75), d’une convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie ainsi que d’une promesse d’affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 8
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 190 bd de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 51
Conseil municipal

Vœu proposant d’honorer la mémoire de Youssef Chahine en donnant son nom à la grande salle du cinéma Le Louxor.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour l’entretien des dispositifs de fermeture automatique et manuelle situés dans les bâtiments administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 20
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Porte d’Auteuil (16e), pour une durée de 8 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 79
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 196
Conseil municipal

DPVI 314 Subvention à Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 251
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 7
Conseil municipal

Subvention à l’Association de l’Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 140
Conseil municipal

Subventions à huit associations du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 5
Conseil municipal

Signature d’un bail emphytéotique administratif – concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DF 37
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la société DEFI Group, en réparation d’un dommage matériel occasionné en bordure du canal de l’Ourcq à Lizy-sur-Ourcq (département de Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 158
Conseil municipal

Subvention à la Société Athlétique Montmartroise. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 301
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Paris Aide aux Victimes pour l’attribution d’une sub vention. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPP 2
Conseil municipal