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Subvention Fonds du Maire à l’association Comité des fêtes et œuvres sociales du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 69
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Institut des cultures d’Islam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 287
Conseil municipal

Subvention à la SARL Demarcy (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 200
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 25 - 25bis - 27 rue de l’Argonne (19e).- Approbation du projet d’aménagement.- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire et du sursis à statuer.- Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir l’ensemble immobilier 25 rue de l’Argonne en vue de réaliser l’opération.- Dépôt des permis de démolir et de construire.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Revente du bien. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 14
Conseil municipal

Cession par voie d’adjudication publique de neuf logements vacants dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 58
Conseil municipal

Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 29
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de quatre marchés de formation au management et à l’organisation de la santé et de la sécurité au travail, à l’évaluation et à la prévention des risques liés aux facteurs humains et à l’environnement, aux équipements et à la gestion des locaux et aux chantiers et à la sécurité incendie destinés aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DRH 23
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du bâtiment de l’ancienne chaufferie de l’hôpital Broussais situé au niveau du 96 bis rue Didot (14e) en vue de la création d’un lieu de pratiques artistiques amateurs et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 47
Conseil municipal

Signature de la Ville de Paris avec l’association “Les Jardiniers du 4e” de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin partagé situé 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 43
Conseil municipal

: Convention d’occupation du domaine public avec la société MABADIS pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Batignolles (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 135
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 88
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur régional Vittoria d’Ile de France (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 83
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 11
Conseil municipal

Subventions à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 64
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 170
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Théâtrale Cazaril (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 203
Conseil municipal

Subvention à la SARL Cinelux pour le cinéma Action Ecoles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 74
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’association des exploitants de Bercy Village Fonds Marketing pour l’organisation de l’édition 2010 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 70
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Mosaïques 9 (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 48
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association AFRIKEVENTS. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 107
Conseil municipal