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Signature d’une convention avec Coopyr Sportif (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 151
Conseil municipal

Subvention à l’association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 90
Conseil municipal

Subvention à l’association 13 en vue(s) (13e) Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 181
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 34, rue Alexandre Dumas (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 48
Conseil municipal

Modification du barème pour l’évaluation des dégâts occasionnés aux domaines publics ou privés de la Ville de Paris et des modalités de remboursement des travaux effectués pour le compte de tiers. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 60
Conseil municipal

Subventions à sept associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 7
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de formulaires à fabrication spécifique : demande de carte nationale d’identité et/ou de passeport et demande de titre de séjour. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 19
Conseil municipal

Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 15
Conseil municipal

SGRI 25 Signature d’une convention avec l’association Première Urgence, pour l’attribution d’une subvention pour son projet d’amélioration de l’accès et de la gestion de l’eau dans le district de Qalqilya (Cisjordanie - Territoires Palestiniens). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 28-2010
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Championnet Sports (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 142
Conseil municipal

Subvention à la société Stayla Multimédia (92230 Chatillon). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 135
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 33
Conseil municipal

: Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture en 4 lots séparés de deux-roues motorisés 4 temps de cylindrée 49.9 cm3 et 125 cm3 avec leurs pièces détachées et accessoires, de deux-roues électriques (équivalent 49.9 cm3) avec leurs pièces détachées et accessoires, de deux roues électriques (équivalent 125 cm3) avec leurs pièces détachées et accessoires, de deux-roues hybrides essence électricité avec leurs pièces détachées et accessoires, destinés au parc des services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 7
Conseil municipal

Signature de conventions avec l’Institut des cultures d’islam et attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 281
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 22
Conseil municipal

Subventions à deux organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 70
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Nicolaïte de Chaillot (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 140
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 112
Conseil municipal

Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 174
Conseil municipal

DPVI 311 Subvention à Canal Marches (20e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 248
Conseil municipal