420 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention Fonds du Maire à l’association Postures (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 62
Conseil municipal

Subvention au cinéma Studio Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 71
Conseil municipal

Principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement Saint Sulpice (6e), pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 93
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 243
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public avec la RATP pour un local situé dans le pavillon communal sis EY/20, (20ème), aux fins de permettre à la RATP d’installer un poste de commandement de ligne de bus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DALIAT 10
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association A.H.M.E. Musée de l’Éventail Hervé Hoguet (10ème) au titre de soutien à ses activités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 108
Conseil municipal

DPVI 310 Subvention à l’association Travail au Noir. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 246
Conseil municipal

Subvention à la SNES Cinéma l’Epée de Bois (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 108
Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 131
Conseil municipal

Subvention à la SARL BA Production (94100 Saint-Maur). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 202
Conseil municipal

Subvention à l’association MOTUS (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 36
Conseil municipal

Levée des conditions suspensives cumulatives de l’enquête publique relative à l’immeuble situé 45, rue Sauffroy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 113
Conseil municipal

Cession par voie d’adjudication publique de trois logements vacants dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 102
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement de la consultation relative à la fourniture de matériel de comptages routiers pour l’Observatoire de l’Agence de la Mobilité. Signature du marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 132
Conseil municipal

DAC 314 - DJS 222 - DASCO 19 Signature d’une convention triennale avec l’association Compagnie Graines de Soleil relative à l’attribution d’une subvention globale de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPVI 41
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention conclue le 9 octobre 2009 avec Bouygues Telecom pour l’occupation du domaine public non routier de la Ville (réseau ouvert de communications électroniques) Augmentation du kilométrage d’artères autorisé. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DF 43
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Trailers de Paris Ile-de-France 92130 Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 54
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Fondation d’Auteuil du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 8
Conseil municipal

Subvention à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 254
Conseil municipal

Subvention pour le cinéma Le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 90
Conseil municipal