Débat-Délibs

Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 104

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS STG GARNIER-THIEBAUT pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “GARNIER-THIEBAUT” situé 79, boulevard Raspail à Paris 6ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 143

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Voie des Livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 136

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPE 7

Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DU 70-2°

Conseil municipal

DPE 43 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l’immeuble 5 impasse Bonne Nouvelle (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux ; dépôts de demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPA 164-

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Charlot” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 83

Conseil municipal

DJS 251 - Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 126

Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif Jeune Cinéma”, afin d’organiser la 11e édition du “Festival des Cinémas Différents de Paris” au cinéma l’Archipel (10e) et dans le lieu Mains d’œuvres (Saint-Ouen) en décembre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 51

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinéma La Pagode pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 85

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SNC Studio du Dragon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 65

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 12

Conseil municipal

Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 23

Conseil municipal

Vœu relatif à la célébration du 20e anniversaire des accords de la “Table Ronde” qui marquent le début de la chute des régimes communistes européens.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 143

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 288

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Ciné Sorbonne pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Filmothèque du Quartier Latin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 89

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Judo Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 82

Conseil municipal

Subventions à deux associations du 9 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 30

Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 1er. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 47

Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Impérial” (12e) pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 239

Conseil municipal

Débat Delib

478 résultats

Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS STG GARNIER-THIEBAUT pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “GARNIER-THIEBAUT” situé 79, boulevard Raspail à Paris 6ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “La Voie des Livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

DPE 43 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l’immeuble 5 impasse Bonne Nouvelle (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux ; dépôts de demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Charlot” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DJS 251 - Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Subvention à l’association “Collectif Jeune Cinéma”, afin d’organiser la 11e édition du “Festival des Cinémas Différents de Paris” au cinéma l’Archipel (10e) et dans le lieu Mains d’œuvres (Saint-Ouen) en décembre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la SARL Cinéma La Pagode pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la SNC Studio du Dragon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à la célébration du 20e anniversaire des accords de la “Table Ronde” qui marquent le début de la chute des régimes communistes européens.

Signature d’une convention avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention.

Signature d’une convention avec la SARL Ciné Sorbonne pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Filmothèque du Quartier Latin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Judo Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subventions à deux associations du 9 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 1er. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Impérial” (12e) pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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