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Signature de deux avenants aux lots n°2 et 5 du marché de fourniture et pose de matériels sportifs lourds (27.01) et fourniture de petits matériels sportifs (27.71) destinés à divers établissements de la Ville de Paris passés avec les sociétés Camma Sport et Ag Plus. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 217
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 22
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinéma Saint Lambert pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le Cinéma Saint Lambert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 78
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “En Avant de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 74
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur d’oratorio de Paris (12e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 158
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 362
Conseil municipal

Signature de la convention relative au plan Paris lecture entre la Ville de Paris et le Rectorat de l’Académie de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions de partenariat et de financement pour la réalisation d’une étude technique et financière du projet d’aménagement d’un port de plaisance à la Confluence du canal Saint-Denis et de la Seine avec la Communauté d’Agglomération Plaine Commune, le Conseil Régional d’Ile-de-France et le Département de Seine Saint Denis, ainsi qu’un projet de convention spécifique de financement avec le Conseil Régional d’Ile de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 17
Conseil municipal

Demandes de permis de construire et lancement d’un appel d’offres ouvert de travaux pour la restructuration et l’extension des locaux sociaux de jardiniers du site du bataillon de l’ONU en Corée (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 83
Conseil municipal

Subventions à huit associations du 3 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 22
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché 2008 00000 41 006 relatif aux travaux de sécurisation électronique des œuvres d’art conservées dans les églises des quatre premiers arrondissements de Paris, conclu avec la société Opteor Immotic en vue de rectifier une erreur matérielle portant sur la formule de variation des prix. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 144
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Bastille Saint-Antoine, pour les cinémas La Bastille, 5, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e) et Le Saint Lazare Pasquier, 44, rue Pasquier (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 107
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Relais 59” (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 84
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Partage 5, 6, 7” (7e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 18
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 30
Conseil municipal

DDATC 50 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt bancaire complémentaire à contracter par la SGIM en vue du financement de l’aménagement en Maison des Associations des locaux d’activités de l’immeuble situé 38, boulevard Henri IV (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 74
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et “Paris Habitat OPH”.- Désaffectation et déclassement d’emprises.- Autorisation de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 48
Conseil municipal

Vœu relatif à la décision du Tribunal administratif sur la modification du PLU.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 150
Conseil municipal

Subventions à quatorze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 35
Conseil municipal