Débat-Délibs

Subvention à l’association “Les Mots Parleurs” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 229

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les politiques de solidarité face à la crise.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 146

Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 34, rue Petit (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPA 175

Conseil municipal

Vœu relatif au devenir du local situé au 5, rue Vésale (5e).

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 170

Conseil municipal

Vœu relatif à des programmes alternatifs de création de maisons relais et de résidences sociales.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 126

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA CHOUINE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 36

Conseil municipal

Subvention à l’Institut National du Patrimoine (2e) pour l’organisation du colloque “Peinture chinoise : la restauration et la recherche en Europe et en Chine” les 19 et 20 mars 2009 en partenariat avec le Musée Cernuschi. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 146

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Société d’exploitation du Champollion, pour le cinéma Le Champo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 106

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 78

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinevog pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma Les 5 Caumartin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 64

Conseil municipal

Acquisition d’une œuvre d’Ossip Zadkine en faveur du Musée Zadkine. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 197

Conseil municipal

Vœu relatif à l’élargissement des dispositifs publics d’accès à l’emploi, pour aider les familles, les associations et les employeurs parisiens à affronter la crise.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 123

Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Les Halles Le Marais (1e), et de son antenne Saint Honoré (1e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 273

Conseil municipal

Vœu relatif à la localisation de l’édicule de l’ascenseur du parc public de stationnement “Bac Montalembert” afin de préserver la perspective architecturale sur l’immeuble des Douanes.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 156

Conseil municipal

Vœu relatif à la commémoration des déportés homosexuels de la IIe Guerre mondiale.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 145

Conseil municipal

DAC 319 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Coup de Soleil” pour l’attribution d’une subvention. (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 94

Conseil municipal

Signature d’une convention avec ma SARL Studio des Ursulines pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 77

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français - domiciliée (12ème) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 126

Conseil municipal

Subvention à l’association “LGBT Dance, Pride off” (10e) pour l’organisation du Festival “Jerk Off” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 193

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Europa Distribution”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 57

Conseil municipal

Débat Delib

478 résultats

Subvention à l’association “Les Mots Parleurs” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur les politiques de solidarité face à la crise.

Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 34, rue Petit (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif au devenir du local situé au 5, rue Vésale (5e).

Vœu relatif à des programmes alternatifs de création de maisons relais et de résidences sociales.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA CHOUINE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’Institut National du Patrimoine (2e) pour l’organisation du colloque “Peinture chinoise : la restauration et la recherche en Europe et en Chine” les 19 et 20 mars 2009 en partenariat avec le Musée Cernuschi. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Société d’exploitation du Champollion, pour le cinéma Le Champo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec la SARL Cinevog pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma Les 5 Caumartin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Acquisition d’une œuvre d’Ossip Zadkine en faveur du Musée Zadkine. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Vœu relatif à l’élargissement des dispositifs publics d’accès à l’emploi, pour aider les familles, les associations et les employeurs parisiens à affronter la crise.

Vœu relatif à la localisation de l’édicule de l’ascenseur du parc public de stationnement “Bac Montalembert” afin de préserver la perspective architecturale sur l’immeuble des Douanes.

Vœu relatif à la commémoration des déportés homosexuels de la IIe Guerre mondiale.

DAC 319 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Coup de Soleil” pour l’attribution d’une subvention. (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec ma SARL Studio des Ursulines pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français - domiciliée (12ème) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “LGBT Dance, Pride off” (10e) pour l’organisation du Festival “Jerk Off” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’association “Europa Distribution”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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