Débat-Délibs

Subventions à douze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 48

Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de l’intervention financière de l’Etat au titre de la politique de la ville dans les 14 quartiers parisiens concernés par le Contrat urbain de cohésion sociale.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 164

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 100

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” (18e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 176

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 71

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 98

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, pour le cinéma Le Saint Michel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 97

Conseil municipal

Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l’attribution d’une dotation à l’E.S.A.A. DUPERRE (3è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 78

Conseil municipal

Lancement de deux appels d’offres ouverts relatifs à la fourniture du matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DEVE 27

Conseil municipal

DF 85 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession amiable d’un local annexe (lot n°40) dans l’immeuble 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DU -

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché n° 07/41021 passé avec l’entreprise Paris Ouest Construction SA pour la restauration du clocher-porche de l’église Saint Pierre de Montrouge, 82 avenue du Général Leclerc (14e) (marché 1 - maçonnerie/pierre de taille - décors sculptés). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 253

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Institutions Ganone Yad” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Ganone Yad” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 225

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL STANDYR à l’enseigne “YVES ROCHER” pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “CENTRE DE BEAUTE YVES ROCHER” situé 102, avenue des Champs-Elysées à Paris 8ème. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 122

Conseil municipal

Approbation de l’avenant n°1 au marché de fourniture n°06 72 068 00 conclu avec la société SOULIE UNIFORMES, le 17 octobre 2006 et notifié le 30 octobre 2006, visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société de confection BALSAN SA et autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 PP 41

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 68

Conseil municipal

Subvention à l’association Le Théâtre de la Querelle pour le spectacle jeune public “Hachachi le menteur” présenté au Théâtre Mouffetard (5e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 102

Conseil municipal

Subvention à l’”Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 123

Conseil municipal

DF 28-2° - Cession à la commune de Bobigny de la parcelle cadastrée C n°110, emprise de voirie à Bobigny (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DU -

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “GANONE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Ganone” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 208

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Basket 18” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 110

Conseil municipal

Débat Delib

478 résultats

Subventions à douze associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif au maintien de l’intervention financière de l’Etat au titre de la politique de la ville dans les 14 quartiers parisiens concernés par le Contrat urbain de cohésion sociale.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche du Quartier Saint Lambert” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Paris Macadam - Les Arcavals” (18e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, pour le cinéma Le Saint Michel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 165 relative à l’attribution d’une dotation à l’E.S.A.A. DUPERRE (3è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Lancement de deux appels d’offres ouverts relatifs à la fourniture du matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

DF 85 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession amiable d’un local annexe (lot n°40) dans l’immeuble 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Institutions Ganone Yad” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Ganone Yad” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association Le Théâtre de la Querelle pour le spectacle jeune public “Hachachi le menteur” présenté au Théâtre Mouffetard (5e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’”Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DF 28-2° - Cession à la commune de Bobigny de la parcelle cadastrée C n°110, emprise de voirie à Bobigny (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “GANONE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Ganone” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Paris Basket 18” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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Débat Delib

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