Débat-Délibs

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Martin” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 84

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jaurès Pantin Petit - J2P” (19e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 75

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Accatone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 62

Conseil municipal

Subvention à l’association “Jangada” afin de promouvoir et diffuser le cinéma brésilien à travers l’organisation du 11e “Festival du cinéma brésilien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 52

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 53

Conseil municipal

Subvention à l’association “Société Conventionnelle” pour financer l’organisation de cours publics. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 50

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition d’un bâtiment 66, rue Berzélius (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPA 217

Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 PP 37

Conseil municipal

DJS 252 - Signature avec l’association Progéniture (13e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 129

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Les Amis” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Amis” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 234

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Ménilmontant Patro Sports” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 116

Conseil municipal

Vœu relatif à la communication d’un bilan sur les expérimentations de pigeonniers.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 161

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “ Paris Habitat - OPH “, en vue du financement de commerces et locaux d’activité compris dans différents programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DLH 77

Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions de travail des personnels pénitentiaires, à la situation des établissements pénitentiaires et des autres lieux de privation de liberté.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 162

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 47 places et d’un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19ème) ; Autorisation de signer ledit marché ; Autorisation de consentir au dépôt de la demande de permis de construire correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 317

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 91

Conseil municipal

Signature d’un avenant N°1 au marché relatif à la fourniture et la mise en place d’un outil de pilotage transverse et des prestations connexes (Décisionnel) portant sur le transfert de l’exécution de la société COGNOS FRANCE à la société Compagnie IBM France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DSTI 40

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Cercle Féminin de Paris” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 76

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS WH SMITH FRANCE pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “WH SMITH LA LIBRAIRIE ANGLAISE” situé 248, rue de Rivoli à Paris 1er. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 103

Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 279

Conseil municipal

Débat Delib

478 résultats

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Martin” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jaurès Pantin Petit - J2P” (19e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Accatone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Jangada” afin de promouvoir et diffuser le cinéma brésilien à travers l’organisation du 11e “Festival du cinéma brésilien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France.- Versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subvention à l’association “Société Conventionnelle” pour financer l’organisation de cours publics. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition d’un bâtiment 66, rue Berzélius (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

DJS 252 - Signature avec l’association Progéniture (13e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Les Amis” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Amis” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Ménilmontant Patro Sports” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à la communication d’un bilan sur les expérimentations de pigeonniers.

Vœu relatif aux conditions de travail des personnels pénitentiaires, à la situation des établissements pénitentiaires et des autres lieux de privation de liberté.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Cercle Féminin de Paris” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS WH SMITH FRANCE pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “WH SMITH LA LIBRAIRIE ANGLAISE” situé 248, rue de Rivoli à Paris 1er. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

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