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Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 41
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la Foncière Habitat et Humanisme, portant location des lots domaniaux dépendant des immeubles en copropriété situés 26, rue du Rendez-Vous (12ème), 2-2bis, cité Debergue (12ème) et 127-129, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 73
Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue Erlanger (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 275
Conseil municipal

Subvention au profit de l’Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS) pour trois programmes dans le domaine de la lutte contre le VIH/Sida au Togo, au Gabon et en Côte d’Ivoire. Signature d’une convention définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 37
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 104
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS STG GARNIER-THIEBAUT pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “GARNIER-THIEBAUT” situé 79, boulevard Raspail à Paris 6ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 143
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Voie des Livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 136
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 7
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 70-2°
Conseil municipal

DPE 43 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l’immeuble 5 impasse Bonne Nouvelle (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux ; dépôts de demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 164-
Conseil municipal

Vœu relatif à la Maison d’Europe et d’Orient.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 139
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Petits du Canard” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Charlot” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 83
Conseil municipal

DJS 251 - Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 126
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Cinéma La Pagode pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 85
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SNC Studio du Dragon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 65
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 12
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 23
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL l’ARP pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 93
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation d’une stèle commémorative à la mémoire du martyre des enfants juifs déportés.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 147
Conseil municipal

Vœu sur le devenir du Palais de la Mutualité.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 132
Conseil municipal