Débat-Délibs

Subvention à l’association “Compagnie Les Petits Chantiers” pour le spectacle jeune public En chair et en masques présenté au Centre Mandapa (13e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 103

Conseil municipal

Approbation du principe et du lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DRH 20

Conseil municipal

Acquisition en état de futur achèvement auprès de la RIVP d’une école et de ses 2 logements de fonction, dans un ensemble immobilier projeté sur le lot M9C dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DU 22

Conseil municipal

Subventions à douze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 46

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Jet Chef en règlement de prestations complémentaires de la société Jet Chef. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 67

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Trempoline” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Le Trempoline” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 241

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Les Ecrans de Paris pour les cinémas l’Arlequin (6e), l’Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 74

Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS POUR L’ANIMATION DE LA PLACE DES FETES (ACPF) (19ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 102

Conseil municipal

Subvention à l’association “L’ange d’Or Création artistique et animation” pour le spectacle “Le vieux qui lisait des romans d’amour” présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 98

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire.

MAI 2009

Déliberation

2009 R. 31

Conseil municipal

DU 72-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété situé 1, rue Saint Eleuthère (18ème). M. Jean-Yves MANO rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DLH -

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL l’ARP pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 93

Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation d’une stèle commémorative à la mémoire du martyre des enfants juifs déportés.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 147

Conseil municipal

Vœu sur le devenir du Palais de la Mutualité.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 132

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 107

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le SARL Eden Plus pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Max Linder Panorama. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 84

Conseil municipal

Subvention à l’association “Atellanes” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 233

Conseil municipal

Subvention à l’association “Solidimey” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 303

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P).

MAI 2009

Déliberation

2009 R. 33

Conseil municipal

“Paris Nord Est” (18 et 19ème).- Secteur intercommunal d’aménagement “Gare des Mines : Fillettes” à Paris 18ème arrt, Saint Denis et Aubervilliers.Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Paris et la Communauté d’agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes.-Autorisation à M. le Maire de Paris, coordonnateur dudit groupement, de signer les contrats conclus en application de la convention de groupement de commande. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DU 21

Conseil municipal

Débat Delib

478 résultats

Subvention à l’association “Compagnie Les Petits Chantiers” pour le spectacle jeune public En chair et en masques présenté au Centre Mandapa (13e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et du lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Acquisition en état de futur achèvement auprès de la RIVP d’une école et de ses 2 logements de fonction, dans un ensemble immobilier projeté sur le lot M9C dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subventions à douze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Jet Chef en règlement de prestations complémentaires de la société Jet Chef. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Trempoline” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Le Trempoline” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Les Ecrans de Paris pour les cinémas l’Arlequin (6e), l’Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS POUR L’ANIMATION DE LA PLACE DES FETES (ACPF) (19ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “L’ange d’Or Création artistique et animation” pour le spectacle “Le vieux qui lisait des romans d’amour” présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire.

Signature d’une convention avec la SARL l’ARP pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à l’installation d’une stèle commémorative à la mémoire du martyre des enfants juifs déportés.

Vœu sur le devenir du Palais de la Mutualité.

Signature d’une convention avec l’association “Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec le SARL Eden Plus pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Max Linder Panorama. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Atellanes” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Solidimey” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P).

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