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DF 85 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession amiable d’un local annexe (lot n°40) dans l’immeuble 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché n° 07/41021 passé avec l’entreprise Paris Ouest Construction SA pour la restauration du clocher-porche de l’église Saint Pierre de Montrouge, 82 avenue du Général Leclerc (14e) (marché 1 - maçonnerie/pierre de taille - décors sculptés). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 253
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Institutions Ganone Yad” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Ganone Yad” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 225
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL STANDYR à l’enseigne “YVES ROCHER” pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “CENTRE DE BEAUTE YVES ROCHER” situé 102, avenue des Champs-Elysées à Paris 8ème. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 122
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n°1 au marché de fourniture n°06 72 068 00 conclu avec la société SOULIE UNIFORMES, le 17 octobre 2006 et notifié le 30 octobre 2006, visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société de confection BALSAN SA et autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 PP 41
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 68
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Théâtre de la Querelle pour le spectacle jeune public “Hachachi le menteur” présenté au Théâtre Mouffetard (5e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 102
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 123
Conseil municipal

DF 28-2° - Cession à la commune de Bobigny de la parcelle cadastrée C n°110, emprise de voirie à Bobigny (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “GANONE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Ganone” (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 208
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Basket 18” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 110
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association “Roller Squad Institut” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 80
Conseil municipal

Voeu relatif aux travaux de sécurisation de l'immeuble situé 11, rue Jacques Bingen.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 140
Conseil municipal

Subvention à l’association “De Phil en Troc” au titre de soutien à son exposition 2009, destinée à promouvoir un commerce plus éthique dans la filière textile. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 124
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Commun’Arts” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 257
Conseil municipal

Subvention à l’association “Textes et Voix” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 132
Conseil municipal

Subvention à l’association “Baisser les Barrières”. M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 101
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société URBAINE DE TRAVAUX, représentée par M. Allain BRUNET, relatif à la reconstruction du groupe scolaire 4, square Alain Fournier (14ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 219
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché d’étude de sûreté publique dans le cadre de la reconstruction des équipements sportifs du Stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3 ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis d’aménager et de construire correspondants.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 210
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des boîtes de réseaux de type diphasé.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 159
Conseil municipal