Débat-Délibs

Subvention à l’association “Concours Européen de la Mode” (11ème), pour l’organisation du Concours national de la mode “Podium Jeunes Stylistes”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 115

Conseil municipal

Subvention à l’association Petits Oiseaux Production (P.O.P) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 127

Conseil municipal

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e) pour une action conduite dans le 20ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 262

Conseil municipal

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 243

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.

MAI 2009

Déliberation

2009 R. 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DEVE 55

Conseil municipal

Vœu relatif à la librairie “Le Monte-en-l’air”.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 151

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A. BNP PARIBAS - groupe Paris 16ème - 51 avenue Kléber à Paris 16ème, pour son agence “Roland Garros” 2 avenue Gordon Bennett à Paris 16ème . Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 128

Conseil municipal

Signature d’une convention ave la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 61

Conseil municipal

Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint Eustache (ARGOS) (1er) pour ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 39

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Carlotta Cinémas pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Latina. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 81

Conseil municipal

Subvention à l’association Drama Ties pour le spectacle “Beautiful Thing” présenté au Vingtième Théâtre (20e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 97

Conseil municipal

Subvention à l’association “Une Goutte d’Organisation Productions” (UGOP). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 263

Conseil municipal

Subvention à un organisme local de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 133

Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 21 et 28 avril 2009 ;

MAI 2009

Déliberation

2009 DAJ 7

Conseil municipal

Subventions à neuf associations du 13ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 37

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RELAIS 59” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 87

Conseil municipal

Signature avec la société “Ici Même” d’un bail dérogatoire ayant pour objet la mise à disposition à titre précaire des locaux sis 23-25 rue Ramponeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 32

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Jeunesse Athlétique de Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 96

Conseil municipal

Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 54

Conseil municipal

Débat Delib

478 résultats

Subvention à l’association “Concours Européen de la Mode” (11ème), pour l’organisation du Concours national de la mode “Podium Jeunes Stylistes”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association Petits Oiseaux Production (P.O.P) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e) pour une action conduite dans le 20ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif à la librairie “Le Monte-en-l’air”.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A. BNP PARIBAS - groupe Paris 16ème - 51 avenue Kléber à Paris 16ème, pour son agence “Roland Garros” 2 avenue Gordon Bennett à Paris 16ème . Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature d’une convention ave la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint Eustache (ARGOS) (1er) pour ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la SARL Carlotta Cinémas pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le cinéma le Latina. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Drama Ties pour le spectacle “Beautiful Thing” présenté au Vingtième Théâtre (20e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Une Goutte d’Organisation Productions” (UGOP). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à un organisme local de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 21 et 28 avril 2009 ;

Subventions à neuf associations du 13ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RELAIS 59” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature avec la société “Ici Même” d’un bail dérogatoire ayant pour objet la mise à disposition à titre précaire des locaux sis 23-25 rue Ramponeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Jeunesse Athlétique de Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

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