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G - Signature d’une convention avec l’association “Action Passeraile” (15e) pour l’attribution d’une subvention pour le développement du service d’accompagnement qu’elle propose aux personnes parisiennes en situation de handicap - Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 38
Conseil général

G - Signature avec la Ville de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux situés au deuxième étage et de 25 emplacements de stationnement du 163 avenue d’Italie (13e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 72
Conseil général

G - Signature d’une convention entre le Département de Paris, la Ville de Paris, l’association diocésaine de Paris et le collège André Malraux (17e), relative à l’issue de secours de l’église Saint Ferdinand et Sainte Thérèse de l’Enfant Jésus (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 7
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 36
Conseil général

G - subvention à l’association “Vacances et familles l’accueil en plus”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 9
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission locale “Paris-Centre” (1er, 2e, 3e, 4e, 9e, 10e et 11e arrondissements).

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 83
Conseil général

G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité régional pour la cohésion sociale et l’égalité des chances.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 81
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de bassin “Seine Normandie”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 85
Conseil général

G - Signature d’un 2è avenant à la convention triennale avec l’Association “Le Futur Composé” (19e), pour l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 5ème édition du festival artistique et culturel avec de jeunes autistes. - Montant : 40.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 47
Conseil général

G - Désignation des représentants de la commission consultative des services publics locaux du Département de Paris et adoption de son règlement intérieur. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 104
Conseil général

G - Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de prestations de géomètres passé avec le Groupement TECHNIQUES TOPO/FAU SIMON substituant PROGEXIAL au 2e co-contractant. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 28
Conseil général

G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 16 juillet 2007 avec l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” - Centre Saint-Germain Pierre Nicole pour l’attribution d’une participation. Montant : 22.800 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 109
Conseil général

G - Subvention au Comité Régional d’Education pour la Santé (CRESIF) -(X03125)- situé au 14, rue Lafayette (9e). Montant : 20.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 106
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 65
Conseil général

G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association d’entraide des pupilles, anciens pupilles de l’Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide sociale à l’enfance.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 80
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 84
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de pilotage du plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 78
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée). Collèges privés du second degré sous contrat d’association.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 94
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la voirie du château des Tilles et de remise en état du réseau d’écoulement des eaux pluviales dans l’internat scolaire éducatif, domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye la Forêt (60580) et des modalités de passation du marché correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 29
Conseil général

G - Signature de la convention avec la Fondation Rothschild pour la Maison de Retraite et de Gériatrie Rothschild (12e) renouvelant l’habilitation de l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 170
Conseil général