Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés 79-81, rue de Buzenval (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DASES 51

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de transpalettes et chariots, pièces détachées, accessoires et produits, des prestations de maintenance sur demande et location de transpalettes en 4 lots séparés, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 DALIAT 9

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DPA 63

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Yeux de l’Ouie située 197 rue Championnet - 75018 Paris, afin d’aider le développement du projet Espace public à la Maison d’arrêt de la Santé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 SG 79

Conseil municipal

Subventions à 2 associations du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DJS 317

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2007

Déliberation

2007 DPE 43

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus - U.N.A.D.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007

Déliberation

2007 DASES 45

Conseil municipal

Débat Delib

387 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés 79-81, rue de Buzenval (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subventions à 2 associations du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus - U.N.A.D.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Top of the page

Débat Delib

387 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour des locaux situés 79-81, rue de Buzenval (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subventions à 2 associations du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus - U.N.A.D.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.