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2007 (387)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants aux 8 conventions pluriannuelles relatives aux “Points Paris Emeraude / Centres locaux d’information et de coordination” avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris, l’Assistance publique Hôpitaux de Paris, l’association “Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements”, l’association “Comité de pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement”, l’association “Réseau gérontologique du 14e -Point Paris Emeraude 14e”, l’association “XV PointXVI”, l’association “Union-Retraite-Action”, l’association “Coordination gérontologique du XXe”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 164
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Jaurès-Pantin-Petit (J2P)”, pour ses deux actions d’insertion au profit de personnes d’origine étrangère en situation de précarité comprenant une action de formation linguistique extensive à visée socialisante et une action d’aide à l’accès aux droits, laquelle prévoit l’attribution de deux subventions de fonctionnement pour un montant global de 7 000 euros, au titre de l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 92
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système d’assainissement et d’amélioration du réseau de distribution d’eau potable au Centre Educatif et de Formation Professionnelle, 4 rue Amédée Brocard 78450 VILLEPREUX et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 25
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 17.200 euros à l’association de gestion des fonds du CODERPA Paris - Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris située 21, rue de Choiseul - 75002 PARIS, au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 62
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribuée à l’Association pour une Intégration Réussie en Entreprise et dans la Société (AIRES)située 11 rue de la Convention (15e) pour son action d’accompagnement des personnes déficientes intellectuelles qui travaillent en milieu ordinaire et des entreprises qui les emploient. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 74
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Pulsart” située 19, rue Gaston-Lauriau à Montreuil (Seine-Saint-Denis), pour son action “Des Corps Dehors” en faveur de jeunes Parisiens de l’espace d’accueil d’urgence du “16-25”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 114
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’OPAC de Paris le bail du Relais assistantes maternelles du 15e arrondissement sis 21-23, rue de l’Amiral Roussin (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 6
Conseil général
G - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi” : organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi 2007”, “Paris pour l’Emploi 2007”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 22
Conseil général
G - Programme Ville Vie Vacances 2007. Attribution de participations financières à 98 associations pour un montant global de 310.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 160
Conseil général
DASES 1-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 862.388 euros à la RIVP pour son projet de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 25 places situé 20 boulevard de Strasbourg et 26 rue de Château Landon (10ème), destiné à accueillir des jeunes hommes de 18 à 25 ans en situation de détresse et de difficultés sociales, prostitués ou en danger de prostitution. M. Jean-Yves MANO, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention conclue le 14 décembre 2006 entre l’Etat, le Département de Paris, la Fédération Départementale ADMR de Paris et l’association d’aide à domicile AMSADADMR gestionnaire d’un service prestataire, habilitée à l’aide sociale légale. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 121
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer annuelle entre le Département de Paris et l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” située 51 rue Léon Frot (11e), fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 54.930 euros pour le fonctionnement et le développement de l’unité Futuroschool accueillant des enfants autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 155
Conseil général
G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 50.000 euros à l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” (OSE) pour le développement du pôle dentaire du centre de santé situé 25, boulevard de Picpus (12e). - Signature d’une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 27
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à l’extension du collège Jacques Prévert sis 18, rue Saint-Benoît (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 26
Conseil général
G - Vœu relatif au Centre d’hébergement et d’assistance aux personnes sans-abri de Nanterre.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 7
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Entraide Notre Dame de Grâce de Passy” située 4 rue de l’Annonciation 75016 Paris. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 67
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MAI 2007
Déliberation
2007 R. 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de son Service Insertion Jeunes (SIJ) 39 rue du Faubourg Poissonnière (9ème) à 30.000 euros au titre de l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 125
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Union Régionale des Associations de tourisme et de plein air de la Région Ile de France (UNAT Ile de France), prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 19
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Union des Conseillers Généraux de France (U.C.G.F.) pour 2007. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 13
Conseil général
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