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2007 (387)
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Déliberation (387)
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Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de vol-ley-ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 79
Conseil municipal
DF 14 - Remise gracieuse de créances irrécouvrables présentée au cours de l’exercice 2006 et relevant du budget annexe de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 39
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de décapage de la dalle de l’équipement et de la réfection des joints avec un traitement hydrofuge à la fontaine de la place de Catalogne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 2
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.888.906 euros et d’une subvention d’équipement de 1.685.502 euros, avec l’association “Philharmonie de Paris” dont l’objet est d’assurer transitoirement la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (75019 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 221
Conseil municipal
Vœu relatif à l’acquisition de l’hôtel du 75 rue Daguerre (14e) pour la création d’un site de desserrement pour le foyer des arbustes.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 133
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la gestion du FRAC d’Ile de France et le fonctionnement du centre d’art contemporain Le Plateau 33 rue des Alouettes 75019 Paris (X02169) la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement (2007-02187). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 171
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 21, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 282
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Architectes d’Intérieur (FNSAI) (9e) à titre de soutien pour la réalisation de la 2e édition du concours “Cas d’Ecole/Matière grise”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 132
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives localisées dans le 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 32
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris (OCCE de Paris)” oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 86
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 70
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS CD à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 22 logements PLUS situé 72-74, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 84-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Vacances”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics avec l’association “Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives” (ACTISCE) pour assurer la gestion du centre d’animation Point du Jour situé 1 à 9, rue du Général Malleterre et 2 à 6, rue du Général Niox (16e) et de son Antenne Mesnil-Saint Didier sise 25, rue Mesnil (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 308
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 relatif au marché de travaux signé avec la société Colas Ile-de-France Normandie relatif à la construction d’un centre musical sis 1/3, rue Fleury (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’une procédure de dialogue compétitif pour un service de vidéo transmission pour le Conseil de Paris et autres événements de la Ville et du Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DSTI 29
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Red Bee Média France pour les salariés de l’établissement sis 1, boulevard Victor (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 144
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1.100 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du 13ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 46
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’Association de la Bibliothèque de prêt l’Eau Vive, 7, rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 168
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPE 41
Conseil municipal
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