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Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver le principe de réalisation des travaux de restauration des quatrième et cinquième chapelles du bas-côté sud de la nef de l’église Saint Eustache à Paris (1er) et les modalités de passation du marché de travaux relatif au lot 1. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 265
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tribudom située 29, rue de Belleville 75 019 PARIS, afin de soutenir un projet d’éducation au cinéma dans la cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans cinq classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 26
Conseil municipal
Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” 5, rue du Moulin Vert (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 228
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le “Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 169
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’”Association des donneurs de voix” 2, rue Gantois 59000 Lille. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 223
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “A chacun ses vacances” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 79
Conseil municipal
Acquisition d’un ensemble de peintures chinoises pour le Musée Cernuschi. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 242
Conseil municipal
Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 15
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d’imprimerie en trois lots distincts, destinés à l’imprimerie de la Préfecture de Police de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 30
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la Société Idex Energies pour l’exécution par substitution à l’entreprise Idex Energie Services des marchés relatif à l’exploitation des installations de génie climatique de 21 établissements balnéaires municipaux et à l’exploitation d’installations de génie climatique dans 24 équipements de diverses directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 107
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer en procédure d’appel d’offres ouvert un accord-cadre en 6 lots relatif aux marchés d’impression de différents supports pour la communication et l’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DGIC 7
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Baillière, 19, rue Haute-feuille (6e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 211
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 148
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 54
Conseil municipal
Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 82
Conseil municipal
Fixation du montant des indemnités de déplacement durant le cycle de perfectionnement des administrateurs stagiaires de la Commune de Paris nommés au titre du tour extérieur 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DRH 20
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ESPACE 19” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 56.209 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 77
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à titre exceptionnel pour l’année 2007, en faveur de l’Union Départementale de Paris de l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - U.D.A.C.75 -, afin de financer les activités de l’association dans le cadre du 60ème anniversaire de sa création. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 22
Conseil municipal
Autoriser le Maire de Paris à signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison du Film Court située 10 Passage de Flandre - 75019 Paris, afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 SG 77
Conseil municipal
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