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Tarifs de restauration pour les adultes de certains collèges publics parisiens.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 58-1
Conseil général

Convention annuelle d'objectifs et de moyens (CAOM) avec l'Etat pour l'aide aux employeurs de contrats aidés (CUI/CAE et CUI/CIE) pour les bénéficiaires du RSA-socle pour l'année 2012

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 61-1
Conseil général

Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 5 juin 2012.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DAJ 11-1
Conseil général

Approbation du compte administratif du département de Paris pour l'exercice 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 4-3
Conseil général

Subvention (26.300 euros) avec convention avec l'association MIRP ENTREPRISE (10e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 18-1
Conseil général

Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (20e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 28-1
Conseil général

Participation et convention (15.000 euros) avec l'Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 214-1
Conseil général

Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région et Medicen Paris Region, déposés lors du 13e appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI) et du 7e appel à projets FEDER. Montant 1.088.214 euros.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 103-1
Conseil général

Lancement, dans le cadre du groupement de commande, des marchés à bons de commande pour les prestations de sondages géotechniques et d'étude de pollution des sols, en 3 lots séparés.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DA 23-1
Conseil général

Lancement d'un marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la généralisation des espaces numériques de travail (ENT) au bénéfice des établissements d'enseignement secondaire parisiens.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 31-1
Conseil général

2012 DDEEES 19G : Avenants aux conventions du 26 octobre 2011 avec l'association France Energie Emploi et du 2 mai 2011 avec l'association Olga Spitzer.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 19-1
Conseil général

Approbation du compte administratif du département de Paris pour l'exercice 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 4-2
Conseil général

Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la Formation des Animateurs des Centres de vacances et de loisirs (5e) pour la formation de jeunes au BAFA dans le cadre d'un projet d'intégration.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASCO 34-1
Conseil général

Subvention (6. 000 euros) au Centre d'Etudes, de Formation et d'Insertion par la Langue (CEFIL) (12e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 249-1
Conseil général

Subvention (2 000 euros) à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (BBE) (11e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 153-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l'association Zouïp' (20e) au titre de 2012.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 338-1
Conseil général

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours externe d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris

JUIN 2012
Déliberation
2012 DRH 49-1
Conseil municipal

Signature d'un marché relatif à l'entretien des équipements de vidéosurveillance du trafic du Boulevard périphérique et de Paris intramuros.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DVD 117-1
Conseil municipal

Demande d'autorisation formulée par Ports de Paris, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), en vue de réaliser les dragages d'entretien sur le site du port du Point du Jour (16e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 53-1
Conseil municipal

Marché pour la réalisation d'études techniques et financières relatives à l'aménagement des accès et des sous-sols de la Tour Eiffel (7e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 60-1
Conseil municipal