500 résultats
Subvention ( 3.000 euros) à l'association l'Onde et Cybèle (18e).
Déliberation
2012 DASES 351-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l'association Les Enfants du Danube (19e).
Déliberation
2012 DFPE 358-1
Conseil municipal
Subventions (19.850 euros) à onze associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 63-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre relatif à la fourniture de logiciels micro-informatiques pour les services de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 40-1
Conseil municipal
Modalités d'attribution d'une indemnité horaire spéciale en faveur de certains fonctionnaires de la préfecture de police affectés dans un centre de traitement de l'information.
Déliberation
2012 PP 41-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 25 : relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif "Actions Collégiens".
Déliberation
V M96
Conseil municipal
Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association Football Club des Gobelins (13e).
Déliberation
2012 DJS 116-1
Conseil municipal
Approbation du compte administratif pour l'année 2011et résultats de l'exercice 2011 du budget spécial de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 35-2
Conseil municipal
Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.
Déliberation
2012 DJS 247-1
Conseil municipal
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil général
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-2
Conseil municipal
Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
Déliberation
2012 DU 149-1
Conseil municipal
Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2012 DLH 89-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-4
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-3
Conseil municipal
Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit " Hôtel Novotel Tour Eiffel " 61 quai de Grenelle (15e).
Déliberation
2012 DU 107-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-1
Conseil municipal
relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63 bd de Charonne (11e).
Déliberation
V M89
Conseil municipal