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Signature d'une convention de coopération entre la Ville de Paris et l'Institut National de Recherche et de Sécurité relative à l'actualisation de l'étude épidémiologique portant sur le personnel égoutier de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DPE 54-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e).
Déliberation
2012 DVD 23-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-1
Conseil municipal
Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e)
Déliberation
2012 DU 104-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-3
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 prolongeant jusqu'au 31 mars 2013 la convention d'occupation du domaine public relative à l'aménagement et à l'exploitation d'une supérette sur le marché couvert Treilhard (8e)
Déliberation
2012 DDEEES 122-1
Conseil municipal
Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international " Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche " et signature desdites conventions.
Déliberation
2012 SG 57-1
Conseil municipal
Subvention (397 616 euros) et avenant n°3 à l'association Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale (9e) pour la crèche collective (15e).
Déliberation
2012 DFPE 193-1
Conseil municipal
Subvention (14.033 euros) et avenant n° 3 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour le jardin d'enfants (16e).
Déliberation
2012 DFPE 71-1
Conseil municipal
Conventions de parrainage avec les sociétés FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l'opération " Nuit Paris Jeunes".
Déliberation
2012 DJS 387-1
Conseil municipal
Tarifs de restauration pour les adultes de certains collèges publics parisiens.
Déliberation
2012 DASCO 58-1
Conseil général
Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 5 juin 2012.
Déliberation
2012 DAJ 11-1
Conseil général
Approbation du compte administratif du département de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 4-3
Conseil général
Subvention (26.300 euros) avec convention avec l'association MIRP ENTREPRISE (10e).
Déliberation
2012 DDEEES 18-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (20e)
Déliberation
2012 DASCO 28-1
Conseil général
Participation et convention (15.000 euros) avec l'Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e).
Déliberation
2012 DASES 214-1
Conseil général
Approbation du compte administratif 2011 et du compte de gestion 2011 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.
Déliberation
2012 DASES 231-1
Conseil général
Subventions (1.321.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2012-2014 avec la Mission Locale de Paris (12e).
Déliberation
2012 DDEEES 76-1
Conseil général
Convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l'Alternance.
Déliberation
2012 DDEEES 93-1
Conseil général
Approbation du compte administratif du département de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 4-1
Conseil général