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Construction d'un gymnase de type C au stade Géo André, 2, rue du Commandant Guilbaud (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.
Déliberation
2012 DPA 36-1
Conseil municipal
Subvention et convention (14.578 euros) avec l'association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).
Déliberation
2012 SG 161-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 5 : relatif au programme "Paris Santé Nutrition".
Déliberation
V G29
Conseil général
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 76-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un agent de la Ville de Paris, en réparation d'un préjudice subi au cours d'une visite de chantier.
Déliberation
2012 DPA 60-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés à bons de commandes pour la vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.
Déliberation
2012 DA 24-1
Conseil général
Modification des modalités d'attribution de l'indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires allouée aux psychologues, conseillers socio-éducatifs et assistants socio-éducatifs du Département de Paris.
Déliberation
2012 DRH 3-1
Conseil général
Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation
2012 DAC 32-1
Conseil général
Subvention (12 000 euros) avec convention avec l'Institut Français du Tourisme (3e).
Déliberation
2012 DDEEES 91-1
Conseil général
Signature d'une convention avec l'association FONTAINE O LIVRES pour l'attribution d'une subvention. Montant 45.000 euros.
Déliberation
2012 DDEEES 104-1
Conseil général
Subvention et avenant à convention (78 500 euros) avec l'association Enfances au cinéma (13e).
Déliberation
2012 SG 102-1
Conseil municipal
Participation et convention (4. 000 euros) avec l'association FAIS MOI UNE PLACE (93270 SEVRAN) .
Déliberation
2012 DASES 218-1
Conseil général
Subventions d'équipement mobilier aux collèges - 2e tranche (190.364 euros).
Déliberation
2012 DASCO 21-1
Conseil général
Subvention de 3000 euros à la fédération nationale du Folklore Français.
Déliberation
2012 DDEEES 92-1
Conseil général
Dotations (29.771 euros) à divers collèges publics parisiens.
Déliberation
2012 DASCO 22-1
Conseil général
Signature d'un avenant n°2 au marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma- François Truffaut.
Déliberation
2012 SG 155-1
Conseil municipal
Conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.
Déliberation
2012 DASCO 12-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Agence nationale des solidarités actives (ANSA) pour la mise en ¿uvre du projet de coopération européenne " Work in Station ".
Déliberation
2012 DDEEES 70-1
Conseil général
Subvention (10. 000 euros) à l'Association nationale pour la promotion et le développement de la Langue française Parlée Complétée (ALPC) (15e).
Déliberation
2012 DASES 246-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l'association Ecritures Buissonnières (5e).
Déliberation
2012 DASES 290-1
Conseil général