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Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 86-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports

JUIN 2012
Déliberation
2012 DJS 27-1
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-1
Conseil municipal

Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 50-3
Conseil municipal

relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.

JUIN 2012
Déliberation
V M91
Conseil municipal

relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.

JUIN 2012
Déliberation
V M90
Conseil municipal

Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (Département de Paris) en 5 lots.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DA 25-1
Conseil général

Lancement, dans le cadre du groupement de commande, des marchés à bons de commande pour des prestations de sondages géotechniques et d'étude de pollution des sols, en 3 lots séparés

JUIN 2012
Déliberation
2012 DA 23-1
Conseil municipal

Versement de 7 subventions (36.262 euros) à 7 associations lauréates de l'appel à projet relatif à des animations et actions innovantes de prévention dans le cadre de l'opération Moins de déchets dans le 11e.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 42-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association l'Esprit Jazz (13e) pour l'organisation de la 12e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2012.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 341-1
Conseil général

Subvention (143.085 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour sa structure multi-accueil.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 163-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations fin d'année 2011.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 118-1
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2011

JUIN 2012
Déliberation
2012 DF 5-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association LARTEFACT pour le projet Paris Street Art (64000 PAU).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DDEEES 98-1
Conseil municipal

Subvention (5. 000) euros à l'association Cap - Sport Art Aventure Amitié (CAP-SAAA) (15e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 248-1
Conseil général

Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 141-1
Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e)

JUIN 2012
Déliberation
2012 DU 104-2
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires en coton équitable destinés aux agents de la Ville de Paris, en deux lots séparés.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DILT 10-1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du résau d'assainissement parisien.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DPE 39-1
Conseil municipal

Subvention (137.331 euros) et avenant n°1 avec l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.

JUIN 2012
Déliberation
2012 DFPE 173-1
Conseil municipal