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Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e)
Déliberation
2012 DU 104-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).
Déliberation
2012 DU 180-3
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 prolongeant jusqu'au 31 mars 2013 la convention d'occupation du domaine public relative à l'aménagement et à l'exploitation d'une supérette sur le marché couvert Treilhard (8e)
Déliberation
2012 DDEEES 122-1
Conseil municipal
Convention de financement avec la communauté d'agglomération Plaine Commune et protocole d'accord relatifs à la réalisation d'un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d'Aubervilliers
Déliberation
2012 DJS 381-1
Conseil municipal
Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international " Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche " et signature desdites conventions.
Déliberation
2012 SG 57-1
Conseil municipal
Subvention (14.033 euros) et avenant n° 3 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour le jardin d'enfants (16e).
Déliberation
2012 DFPE 71-1
Conseil municipal
Conventions de parrainage avec les sociétés FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l'opération " Nuit Paris Jeunes".
Déliberation
2012 DJS 387-1
Conseil municipal
Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 10-1
Conseil municipal
Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).
Déliberation
2012 DAC 24-1
Conseil municipal
Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE ,Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, (45100 Orléans)
Déliberation
2012 DAC 36-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-3
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social (7e).
Déliberation
2012 DAC 279-1
Conseil municipal
Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du Xe arrondissement de Paris (10e)
Déliberation
2012 DAC 217-1
Conseil municipal
Subvention (74.000 euros) et avenant à la convention avec l'association La Guinguette Pirate (13e).
Déliberation
2012 DAC 366-1
Conseil municipal
Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou.
Déliberation
2012 DASES 234-1
Conseil général
Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association les Petits Bonheurs (9e).
Déliberation
2012 DASES 47-1
Conseil général
Subvention (132.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre de la Marionnette à Paris (11e).
Déliberation
2012 DAC 334-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Zarts Prod (11e).
Déliberation
2012 DJS 305-1
Conseil municipal
Subvention (1 700 euros) à l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre) pour son étude ornithologique sur les oiseaux d'eau au lac des Minimes du Bois de Vincennes.
Déliberation
2012 DEVE 73-1
Conseil municipal