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relatif aux bandes cyclables dans le 20ème.
Déliberation
V M99
Conseil municipal
Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création de deux terrains de basket sous le métro Chapelle (18e).
Déliberation
2012 DJS 361-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
Déliberation
2012 DVD 111-1
Conseil municipal
Convention relative au paiement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la préfecture de police accueillis par des structures partenaires.
Déliberation
2012 PP 36-1
Conseil municipal
Avenant n° 1 à la concession d'aménagement de la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) conclue avec la SEMAPA.
Déliberation
2012 DU 119-1
Conseil municipal
Approbation du compte de gestion 2011 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la préfecture de police (budget spécial de la préfecture de police).
Déliberation
2012 PP 34-1
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle et convention afférente (5.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports au titre de l'organisation des " Soirées Violettes " pour la saison 2011-2012.
Déliberation
2012 DJS 294-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à La Compagnie du Son des Rues pour son action dans le 18e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 338-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Ere de Jeu (4e).
Déliberation
2012 DUCT 102-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à Cultures sur cour (18e).
Déliberation
2012 DJS 325-1
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2012 (341 805 euros) à Paris Métropole.
Déliberation
2012 SG 3-1
Conseil général
Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 45-2
Conseil municipal
Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat - OPH pour la réalisation d'un programme de création de 5 logements PLAI et 11 logements PLUS-CD, 2 rue Beaubourg (4e).
Déliberation
2012 DLH 117-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°15 : relatif aux subventions culturelles.
Déliberation
V M93
Conseil municipal
Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant dans la halle Saint Didier (16 e) en vue de son indemnisation suite au refus de la ville de Paris de lui permettre de présenter un successeur.
Déliberation
2012 DDEEES 111-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2012 DDEEES 126-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 145-1
Conseil municipal
Tarifs de restauration pour les adultes de certains collèges publics parisiens.
Déliberation
2012 DASCO 58-1
Conseil général
Convention annuelle d'objectifs et de moyens (CAOM) avec l'Etat pour l'aide aux employeurs de contrats aidés (CUI/CAE et CUI/CIE) pour les bénéficiaires du RSA-socle pour l'année 2012
Déliberation
2012 DDEEES 61-1
Conseil général
Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la commission d'appel d'offres le 5 juin 2012.
Déliberation
2012 DAJ 11-1
Conseil général