500 résultats
en réponse au voeu n° 25 : relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif "Actions Collégiens".
Déliberation
V M96
Conseil municipal
Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association Football Club des Gobelins (13e).
Déliberation
2012 DJS 116-1
Conseil municipal
Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.
Déliberation
2012 DJS 247-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10.000 euros) avec Roc 14 (14e).
Déliberation
2012 DJS 83-1
Conseil municipal
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil général
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil municipal
Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat - OPH pour la réalisation d'un programme de création de 5 logements PLAI et 11 logements PLUS-CD, 2 rue Beaubourg (4e).
Déliberation
2012 DLH 117-1
Conseil municipal
Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 45-1
Conseil municipal
Vente de lots de copropriété au 78 rue de Charonne (11e).
Déliberation
2012 DU 79-1
Conseil municipal
Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 45-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 69 rue des Haies (20e).
Déliberation
2012 DLH 19-1
Conseil municipal
Transfert au profit de Pax-Progrès-Pallas de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à Domaxi pour le financement d'un programme de construction d'un foyer pour personnes âgées, 66 rue des Plantes (14e).
Déliberation
2012 DLH 35-1
Conseil municipal
Construction d'un gymnase de type C et d'une salle de sport en structure légère Stade Suchet 25 Avenue Maréchal Franchet d'Esperey (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, d'aménager, de démolir et de déclaration préalable.
Déliberation
2012 DPA 37-1
Conseil municipal
Construction d'un gymnase de type C au stade Géo André, 2, rue du Commandant Guilbaud (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.
Déliberation
2012 DPA 36-1
Conseil municipal
Subvention et convention (14.578 euros) avec l'association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).
Déliberation
2012 SG 161-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 43 : relatif à l’hébergement d’urgence.
Déliberation
V M104
Conseil municipal
Compte de gestion 2011 de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de l'Ile-de-France et du département de Paris pour les états spéciaux d'arrondissement.
Déliberation
2012 DF 13-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-7
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-3
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-5
Conseil municipal