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Aménagement des berges de Seine.Autorisation du dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 165
Conseil municipal

Approbation du rapport social (exercice 2010).

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 169
Conseil municipal

Acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 329
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de marchés de prestations d’entretien et de marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 51
Conseil municipal

Attribution d’une prime spécifique aux personnels de l’infirmerie psychiatrique appartenant aux corps des cadres de santé, des infirmiers en soins généraux et spécialisés et des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 21
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), signée le 10 avril 2002, pour l’étude et la réalisation d’une école maternelle de cinq classes et d’une cuisine centrale sur un terrain bâti, à démolir, propriété de la Ville de Paris, sis au 68-70 rue de Rochechouart (9e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 50
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Ménilmontant Patro Sports (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 125
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Olympique Paris XV (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 110
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 34
Conseil municipal

Subvention à l’association Les comptoirs de l’Inde. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 79
Conseil municipal

1° Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 26
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension de l’opération Paris Respire vers l’Est de Montmartre.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 158
Conseil municipal

Compte de gestion du budget annexe de l’Assainissement de 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 19 - DF 5
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution de deux subventions. Montant total : 105.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 12 - 2011 DAC 371 - 2011 DGRI 42
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour l’acquisition de vélos tout terrain pour les unités cyclistes du Secrétariat Général pour l’Administration de la Police (SGAP) de Paris et les agents de surveillance de Paris (ASP). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 27
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Plus Loin (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 268
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité dans les quartiers d’habitat social du 17e arrondissement.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 163
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association Collectif Travaux Publics (1190 Bruxelles, Belgique). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 172
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de 450.000 euros à la Caisse des écoles du 4e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 81
Conseil municipal

Subvention à Kiosquorama. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 331
Conseil municipal