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Subvention à l’association “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie” (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecoleparents”. Montant : 2.700 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 285
Conseil municipal

Subvention à l’association Institut Français de la Mode (IFM). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 80
Conseil municipal

Subvention à l’association TJAD Cie (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 287
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 34
Conseil municipal

2° - Démolition de la passerelle implantée sur les parcelles R n°78 et R n°90 à Pantin.- Constitution de servitude de passage sur la parcelle S62 au profit de la commune de Pantin et d’Elis (MAJ). Constitution de servitude non aedificandi au profit de la Ville de Paris sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Déclassement et vente de la parcelle R78. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 164
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police pour la constitution et la mise en œuvre d’un socle Système d’Information Géographique (SIG) à la préfecture de police, les fournitures et les prestations associées. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 23
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Bout’Chou 1” (14è). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 239
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Bout’Chou 2”. (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 236
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DE PARIS 12, pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 42
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association française des victimes du terrorisme (AFVT) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 20
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association “Cahiers et Cinéma” pour le 3e festival parisien du film scolaire et périscolaire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 57
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association METRAMOMES (20è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 254
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 423
Conseil municipal

Vœu relatif au développement des Cafés associatifs et à la reconnaissance de la Fédération parisienne des Cafés associatifs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 162
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des fêtes, d’animations et d’action sociale du 3e arrondissement (3 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 290
Conseil municipal

Subvention à l’Assemblée Citoyenne de Turquie (L’ACORT).Montant : 4.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 143
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l’association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 410
Conseil municipal

Adhésion (2 200 euros) à l’association des élu(e)s contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 166
Conseil municipal

Vœu relatif au nouveau Règlement local de la publicité.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 147
Conseil municipal

Subvention (8 000 euros) à l’association Collectif Jeune Cinéma (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 78
Conseil municipal