Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (561)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (104)
Conseil municipal (457)
Supprimer Document
Déliberation (561)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention (8.000 euros) à l’association Sambre (95 FOSSES). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 257
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 87
Conseil municipal
Subvention avec convention avec la Société française de Physique pour l’organisation d’une journée de célébration des cent ans de la découverte de la supraconductivité. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 115
Conseil municipal
Subvention à la SCOP Ici-Même (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 411
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) l’association Très d’Esprit (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 77
Conseil municipal
Subvention à l’association SIDVEM (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 297
Conseil municipal
2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS à réaliser 5 rue de Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 133
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un Eco prêt réhabilitation en vue de compléter le financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 3 logements PLA-I à réaliser par EFIDIS, 95 rue Julien Lacroix (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 54
Conseil municipal
Subventions à dix-sept organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 31
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association IRFED Europe (13e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 25. 000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 69
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association La Cool Douche (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 135
Conseil municipal
Subvention à l’association “Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 6. 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 282
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Miches Tinguettes (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 419
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Mains Sales (Bruxelles). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 341
Conseil municipal
Demande de déclaration préalable de travaux pour l’aménagement de deux murs végétalisés 19 et 25 rue Tiquetonne (2e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 87
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM de l’immeuble communal 57, rue Letellier (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 136
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour la mise en conformité incendie et accessibilité handicap de l’établissement d’accueil de la petite enfance ‘Globe Trotteurs’, 42 rue Le Peletier (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 291
Conseil municipal
Remboursement de frais de stages d’élèves des lycées Lucas de Néhou (5e) et Suzanne Valadon (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 28
Conseil municipal
Subvention aux associations Football Club Antillais - Paris 19eme - FCBA, Martigua - Sports, Culture, Loisirs - SCL et Accolade pour l’organisation de la manifestation le “Paris sports Ultra-marins”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 17
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “Gribouille Alésia”(14è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 131
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|