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Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “D’ici et d’Ailleurs”. (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 234
Conseil municipal

Subvention au Centre Paroissial d’Initiatives Jeunes (CEPIJE). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 301 - DPVI 349
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter le concours financier de l’ADEME dans le cadre de l’aménagement du jardin Curial sur la résidence Michelet (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 93
Conseil municipal

Subvention à l’Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris U.F.A.C (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 382
Conseil municipal

Subvention à l’association Libres Terres des Femmes. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 60
Conseil municipal

Subvention à l’Institut Curie pour l’organisation d’une conférence internationale sur la microscopie de force atomique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 139
Conseil municipal

Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec Paris Basket 18e pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 357 - DPVI 354
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le A.S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 99
Conseil municipal

Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Paris et la Ville de Paris (2011-2014). M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 337
Conseil municipal

Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, Paris (13e), ESTIENNE, Paris (13e) et DUPERRE, Paris (3e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 52
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 354
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Da Patch Ateliers (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 275
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Postures. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 100
Conseil municipal

Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril 2011 au 11 mai 2011.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 11
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM de l’immeuble communal 57, rue Letellier (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 136
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour la mise en conformité incendie et accessibilité handicap de l’établissement d’accueil de la petite enfance ‘Globe Trotteurs’, 42 rue Le Peletier (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 291
Conseil municipal

Remboursement de frais de stages d’élèves des lycées Lucas de Néhou (5e) et Suzanne Valadon (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 28
Conseil municipal

Subvention aux associations Football Club Antillais - Paris 19eme - FCBA, Martigua - Sports, Culture, Loisirs - SCL et Accolade pour l’organisation de la manifestation le “Paris sports Ultra-marins”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 17
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “Gribouille Alésia”(14è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 131
Conseil municipal