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Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 331
Conseil municipal

Subventions à 7 associations mettant en œuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers en Politique de la ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 89
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une promenade verte le long des voies ferrées du faisceau nord, depuis le boulevard Ney jusqu’à la place de la Chapelle.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 160
Conseil municipal

Location de salles équipées et fourniture de prestations complémentaires en vue de l’organisation des recrutements des personnels de statut administration parisienne de la Préfecture de Police. Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.) et ses annexes, cahier des clauses particulières (C.C.P.), et actes d’engagement (A.E.) et leurs annexes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 24
Conseil municipal

Subvention à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 305
Conseil municipal

Signature avec l’association ktha compagnie (12e) d’une convention pluriannuelle 2011-2013 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 405
Conseil municipal

Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l’année 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 154
Conseil municipal

Subvention à la l’université Paris 1 Centre de recherches d’histoire de l’Amérique latine et du monde ibérique - CRALMI pour l’organisation d’un colloque intitulé “ Les indépendances hispano-américaines, un objet d’histoire “. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 146
Conseil municipal

Subvention à l’Association 813 - Les Amis des Littératures Policières, pour l’organisation d’une promenade touristique sur la thématique “Polar”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 164
Conseil municipal

Subvention à la SARL Spectaculaire (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 385
Conseil municipal

Scission de la copropriété, annulation subséquente du règlement de copropriété et création d’une servitude de passage sur la propriété de la Ville, pour la réalisation dans le bâtiment sur rue d’une opération de logements sociaux dans l’immeuble en copropriété 42, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 32
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l’immeuble communal 10, rue Lacaze (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 122
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation d’un débat sur les différentes modifications apportées au Plan Local d’Urbanisme.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 143
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain 19e pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 67
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la Ligue de Paris de Tennis pour la couverture de quatre terrains de tennis situés au sein du Stade de la Porte des Lilas, sis 9-11, rue des Frères Flavien (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 373
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Pierre Deville 9 avenue Emile Acollas (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER. rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 229
Conseil municipal

Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 156 logements, situé 65/81 avenue Secrétan (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 121
Conseil municipal

Vœu relatif à la nomination de Raoni METUKTIRE comme citoyen d’honneur de la Ville de Paris.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 150
Conseil municipal

Vente par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 14) dans l’immeuble 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 162
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 2 associations pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 6
Conseil municipal