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Signature d’une convention avec l’association “La Pépinière Mathis” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 74
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (6e) et attribution d’une subvention pour trois programmes de lutte contre le sida au Gabon, au Togo et en Guinée. Montant : 240 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DGRI 52
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention avec Ports de Paris relative aux travaux de voirie le long du Port du Point du Jour (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 59
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre d’information et d’animation du 7e - Inter 7” au titre de l’année 2011.Montant : 5.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 8
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l’association Ciné - Histoire, Paris (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 351
Conseil municipal

Subvention à l’association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activités en 2011. Mme Pascale BOISTARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 237
Conseil municipal

2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 18
Conseil municipal

Compte administratif du budget annexe de l’Assainissement de 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 18 - DF 3
Conseil municipal

Vœu relatif à l’origine des œufs dans la restauration collective municipale.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 155
Conseil municipal

Signature d’une convention de mécénat avec la société OJEJ portant sur la restauration du grand-orgue du Temple de l’Eglise Réformée de Pentemont à Paris (7e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 14
Conseil municipal

Vœu relatif à la vidéo surveillance dans les établissements scolaires.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 141
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 272 / 2011 DEVE 89
Conseil municipal

Subvention à l’association Coup de Soleil (1e). Mme Pascale BOISTARD, MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 434 - DGRI 62
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 129
Conseil municipal

Subvention avec convention avec l’association “A Suivre” pour l’organisation de l’opération “Paris face cachée” Paris (10e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 101
Conseil municipal

Gestion Urbaine de Proximité dans les quartiers en Politique de la Ville - Subventions à 10 associations mettant en œuvre des projets visant à l’amélioration du cadre de vie . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 85
Conseil municipal

Signature d’une convention triennale avec l’association Salle Saint Bruno relative à l’attribution d’une subvention pour le projet Goutte d’Or en fête. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 398 - 2011 DJS 310 - 2011 DPVI 100
Conseil municipal

Fixation au titre de l’exercice 2010, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 58
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Le Cent Atelier en commun (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 414
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 78
Conseil municipal