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Adhésion de la Ville de Paris à l’association des Maires de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 1
Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 7
Conseil municipal

3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLUS à réaliser 36 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 138
Conseil municipal

Demandes d’autorisations administratives de travaux et approbation des modalités de passation des marchés pour l’aménagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 70
Conseil municipal

1° - Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS 5 rue de Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 133
Conseil municipal

Signature d’un marché article 30 relatif à la gestion du centre d’animation Marc Sangnier (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 343
Conseil municipal

Subvention à la Fédération d’Associations et Centres d’Emigrés Espagnols en France (FACEEF) (93210 La Plaine Saint Denis). Montant 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 55
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue Didot 14e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 153
Conseil municipal

Subvention avec convention avec l’association sportive et artistique des sapeurs pompiers de Paris (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 19
Conseil municipal

Subvention à l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 95
Conseil municipal

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que de tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 9
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une rue dans Paris portant le nom de “Roger Joseph Boscovich”.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 145
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 5
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Amicale Manin Sport Paris-Est (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 122
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 108
Conseil municipal

Subvention au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles, Auteuil-Point du Jour 16e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 163
Conseil municipal

Subvention Les Petits Débrouillards Ile-de-France. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 359 - DPVI 352
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 30
Conseil municipal

Vœu relatif à la modification du PLU.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 142
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de la loi du 11 février 2005 “Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 168
Conseil municipal