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Subvention à l’Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris U.F.A.C (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 382
Conseil municipal

Subvention à l’association Libres Terres des Femmes. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 60
Conseil municipal

Subvention à l’Institut Curie pour l’organisation d’une conférence internationale sur la microscopie de force atomique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 139
Conseil municipal

Approbation de la réglementation locale de la publicité, des enseignes et des préenseignes applicable à Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec Paris Basket 18e pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 357 - DPVI 354
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le A.S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 99
Conseil municipal

Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Paris et la Ville de Paris (2011-2014). M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 337
Conseil municipal

Approbation du contenu et des modalités d’attribution de concessions de logement dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, Paris (13e), ESTIENNE, Paris (13e) et DUPERRE, Paris (3e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 52
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 354
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Da Patch Ateliers (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 275
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Postures. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 100
Conseil municipal

Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril 2011 au 11 mai 2011.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 11
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement de secrétaire administratif de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 16
Conseil municipal

Voeu relatif à l’application Base-élèves dans les écoles du 1er degré.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 140
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un marché de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement des projets primes, décisionnel, métiers, compétences, recrutement hors concours, formation et santé prévention dans le cadre du système d’information des ressources humaines (RH21). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 50
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de l’atelier et du magasin de la Section Locale d’Architecture 1-2-3-4. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPA 29
Conseil municipal

Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents de la commune de Paris au dispositif VELIB. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 49
Conseil municipal

1° - Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de requalification des espaces extérieurs et d’amélioration de la qualité de service de 566 logements sur le groupe “Ilot du Clos”, 2-24 rue du Clos et 79-99 rue des Orteaux (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 148
Conseil municipal

Subvention à l’association 13 en vue(s) (13e) Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 312
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l’organisation de manifestations de culture scientifique dans le cadre de l’Année internationale de la Chimie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 149
Conseil municipal