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Signature d’une convention avec l’association PréviSanté (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant 30.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 182G
Conseil général

Renouvellement de la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution d’une participation de 70.000 euros. M. Romain LEVY, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 194G
Conseil général

Approbation du compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 5 G
Conseil général

Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des départements de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 1 G
Conseil général

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’analyse des pratiques des professionnels de santé de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistantes Maternelles du Département de Paris et des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 14 G
Conseil général

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Institut de Recherche Appliquée pour l’enfant et le couple (I.R.A.E.C), gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents à Paris (18e) pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2011. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 9 G
Conseil général

Subventions (64.275 euros) à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 24 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Dumas - Réunion (20e), gestionnaire du Centre socioculturel Etincelles, pour l’attribution d’une subvention pour une action globale de lutte contre les exclusions. Montant : 3.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 224G
Conseil général

Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 10 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Délidémo (12e) pour l’attribution de deux subventions pour ses actions en direction des personnes âgées et des personnes en situation de handicap au titre de 2011. Montant total : 18.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 192 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Action Passeraile 15e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 30.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 257G
Conseil général

Subvention à l’association le Livre de l’Aveugle (92 240 Malakoff), pour la poursuite de ses activités de transcription en braille de livres destinés aux élèves parisiens déficients visuels.Montant : 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 372G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Relais Ile de France (18e) pour l’attribution d’une participation. Montant : 129.901 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 365G
Conseil général

Subventions à dix-sept associations parisiennes handisports. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 23
Conseil municipal

2° - Transfert au profit de “Résidences Sociales Ile-de-France” (RSIF) de la garantie d’emprunt accordée par la Ville de Paris à la SADIF, en vue du financement du programme de réhabilitation d’une résidence étudiante de 72 logements, 151 avenue Ledru-Rollin (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 124
Conseil municipal

Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour les prestations de tierce maintenance applicative de la gestion électronique des documents à la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP). Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces du marché : cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.), cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), acte d’engagement (A.E.) et son annexe financière. Autorisation de signer le marché correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 31
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 8
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “D’ici et d’Ailleurs”. (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 234
Conseil municipal

Subvention au Centre Paroissial d’Initiatives Jeunes (CEPIJE). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 301 - DPVI 349
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter le concours financier de l’ADEME dans le cadre de l’aménagement du jardin Curial sur la résidence Michelet (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 93
Conseil municipal