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Signature de deux conventions passées avec l’association “la Maison des Bout’Chou” (19e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement et d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 172
Conseil municipal

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - approbation du compte de gestion de l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 21 - DF 6
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la société Besta, sous-concessionnaire d’une dépendance du domaine public municipal dédiée à la pratique du tennis située 92, boulevard Flandrin (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 280
Conseil municipal

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, la mémoire,l’antifascisme et la paix ARAC 19e section (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 375
Conseil municipal

Subvention (4 000 euros) à l’association Signes de nuit (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 79
Conseil municipal

Signature d’un protocole avec la SEMAVIP pour la cession de terrains rue Gaston Tessier (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 165
Conseil municipal

Vœu relatif aux travaux à engager au foyer de travailleurs immigrés situé 15 rue Bisson (20e).

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 146
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une promenade verte.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 161
Conseil municipal

Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l’article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif au maintien en condition opérationnelle du système informatique de gestion des collections des musées parisiens (progiciel Adlib) et à la réalisation de prestations connexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DSTI 3
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e), et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 13
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de l’immeuble communal 18, rue de la Voûte (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 139
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Espérance de Reuilly (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 100
Conseil municipal

Subvention à l’association Dédale (20 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 402
Conseil municipal

Subvention à l’association CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 215
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 9 logements PLUS et 4 logements PLAI, à réaliser 22 rue des Trois Frères (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 152
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par France Habitation en vue du financement d’un programme comportant un FJT de 126 logements PLA-I, 11 square Monsoreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 91
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Le Dauphin Bleu” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement d’un établissement d’accueil collectif non permanent de petite enfance de 25 places dans des locaux situés 81-83, rue Vauvenargues (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 338
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil “Flamand”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 64
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association BABILLAGES (11è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 185
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Avron Concept à Paris 20 pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 151
Conseil municipal