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Signature d’une convention avec Judo Paris Centre (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 93
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Neptune Club de France (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 113
Conseil municipal

Subvention à l’association Lézarts de la Bièvre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 403
Conseil municipal

Subvention à l’association En corps et en jeu (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 362
Conseil municipal

Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion du terrain et des locaux situés aux 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal à Paris (14e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 19
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par Logis Transports en vue du financement d’un programme comportant 7 logements PLUS et 3 logements PLA I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 10, rue Lecuirot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 130
Conseil municipal

Réaménagement de deux emprunts de la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, en vue du financement d’un projet d’acquisition de 268 logements locatifs conventionnés, 113 à 117 rue des Orteaux, 50 à 54 rue Mouraud, 109 boulevard Davout et 86 à 90 rue Saint-Blaise (20e) et d’un projet de construction de 10 logements PLS, 71 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 125
Conseil municipal

2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 15
Conseil municipal

Subvention à l’association Réseau Môm’artre (18e) destinée à financer le fonctionnement de ses trois antennes des 18e et 20e arrondissements. Montant : 13.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 295
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Réseau d’échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 89
Conseil municipal

Subvention (101 500 euros) avec convention à l’association Cinémas Indépendants Parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 73
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour des prestations de conseil en management des systèmes d’information et de communication. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 28
Conseil municipal

Subvention à l’association PRIARTéM pour des actions de sensibilisation aux effets de la téléphonie mobile. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 79
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 78
Conseil municipal

3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 6 logements PLS, à réaliser 38-48 rue Piat et 35 rue du Père Julien Dhuit (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 146
Conseil municipal

Signature des marchés et accord cadre à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 1er mars, 26 Mai et 7 juin 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 15
Conseil municipal

1° - Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction de 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 38-48 rue Piat et 3-5 rue du Père Julien Dhuit (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 146
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 11e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés. Mme Fatima LALEM, M.Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD,rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 394 - 2011 DJS 338 - 2011 SG 141
Conseil municipal

Signature de deux conventions passées avec l’association “la Maison des Bout’Chou” (19e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement et d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 172
Conseil municipal

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - approbation du compte de gestion de l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 21 - DF 6
Conseil municipal