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Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 30-3
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Institut Français (7e) dans le cadre des relations internationales pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 150 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DGRI 15
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Productions Bellevilloises” (11ème), afin d’aider au financement du projet de développement de la diffusion de Télé Belleville. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DICOM 14
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants du futur 14e pour les illuminations de fin d’année  2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 165
Conseil municipal

Subvention à l’Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11eme arrondissement U.A.A.C.V.G du 11e (11e). Madame Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 352
Conseil municipal

Subvention à l’association Informelles (12e), pour son action de mise en ligne d’une information sur l’égalité femmes/hommes. Montant : 1. 500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 132
Conseil municipal

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que pour tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 9 G
Conseil général

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves pour l’accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris dans la spécialité assistant(e) dentaire. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 14 G
Conseil général

1) Versement du solde 2010 de la participation à l’association Mouvement ATD Quart Monde (9e).2) Signature d’une nouvelle convention triennale et fixation de la participation financière 2011.Montant : 50.000 euros.Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 375G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 10.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 274G
Conseil général

Signature d’une convention à l’association FAIS MOI UNE PLACE (93270 SEVRAN) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances. Montant : 4.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 244G
Conseil général

Subvention à l’association Nationale Pour l’Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Montant 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 343G
Conseil général

Subvention à l’association Groupe des Aphasiques d’Ile de France (GAIF) (17e). Montant : 1.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 264 G
Conseil général

Subvention (11.000 euros) à l’association l’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 29 G
Conseil général

Subvention à l’association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).Montant : 2.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 277G
Conseil général

Participations à 92 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l’année 2011. Montant total : 289.581 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 196G
Conseil général

Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 7 G
Conseil général

Participations et subvention attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir l’accompagnement et l’insertion de public ayant un problème d’addiction. Montant total : 103.000 euros.M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 90 G
Conseil général

Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d’Ile de France et la Région d’Ile de France à deux conventions relatives au transport adpté aux personnes handicapées PAM 75. Mmes Véronique DUBARRY et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 119 G
Conseil général

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 26 mai 2011. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 15 G
Conseil général