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Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’”Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 134
Conseil municipal

Subvention avec convention avec l’association sportive et artistique des sapeurs pompiers de Paris (18e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 21
Conseil municipal

Subvention à la Régie de quartier du 17e Passerelles 17. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 88
Conseil municipal

Subvention (6.030 euros) à l’association Les Amitiés de la Résistance Paris (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 406
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie des Corps Parlants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 342
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Vélorution (20e) en vue de lui permettre d’accéder à la déchetterie de la porte des Lilas. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 63
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Les Trois Ourses (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 425
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association AFRIKEVENTS. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 108
Conseil municipal

Transfert au profit de la SA d’HLM EFIDIS des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à SAGECO pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 2e, 3e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 142
Conseil municipal

Subventions à cinq associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 43
Conseil municipal

Subvention à l’association Paris Culture 20 (20e), et signature d’une convention d’occupation précaire de l’Espace Cirque de la porte des Lilas (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 340
Conseil municipal

Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Compte administratif 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DILT 16 - DF 7
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention d’objectifs passée avec l’association Musée du Montparnasse (15 e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 391
Conseil municipal

Indemnisation de la société URBAINE DE TRAVAUX pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l’opération de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier, 9, square Alain Fournier (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPA 37
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Le Repaire des Lutins pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 88
Conseil municipal

Subvention à l’association CLCV 75 (Union Départementale de la Consommation, du Logement et du Cadre de vie de Paris) (15e) pour la diffusion d’un fascicule d’amélioration de la qualité de l’air intérieur dans les logements parisiens. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 53
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Médecins du Monde (18e) et attribution d’une subvention pour financer un programme de lutte contre le sida en Tanzanie. Montant : 150 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DGRI 56
Conseil municipal

Dispositions fixant les modalités d’organisation et les épreuves des examens professionnels pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et de classe exceptionnelle de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 17
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction passé avec la société Reflex pour le règlement d’un litige dans le cadre de la consultation relative à la mise en place d’un dispositif de stadiers au stade Charléty pour la retransmission de la Coupe du monde de Football 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 352
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Les jardins partagés du XIVe” renouvelant la mise à disposition d’une parcelle de terrain à usage de jardin partagé, square Chanoine Viollet, 40 rue Hippolyte Maindron (14e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 32
Conseil municipal