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Signature d’une convention avec l’association Coopyr Sportif (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 124
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 3000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 296
Conseil municipal

Vœu relatif à la modification générale du PLU et à la réunion de l’Observatoire du PLU.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 144
Conseil municipal

Vœu relatif à la nécessité d’amplifier les résultats obtenus dans la lutte contre les violences aux personnes.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 165
Conseil municipal

Transfert au profit de DOMAXIS des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d’HLM PAX-PROGRES-PALLAS pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 4e, 10e, 12e, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 155
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 10
Conseil municipal

Signature d’une convention de participation financière avec la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de Paris (SEMAPA) relative aux modalités de financement des travaux de réalisation de réseaux d’assainissement avenue de la porte d’Ivry (13e) dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Joseph Bédier - porte d’Ivry. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 45
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2011 avec la SARL Les ateliers de danse (11e), pour l’attribution d’une subvention au lieu la Ménagerie de Verre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 45
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de mise en œuvre de fibres optiques pour sécuriser les transmissions de stations de gestion locale. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 53
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Fatma & Cie pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 106
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Le Club des Petits Gavroches” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 50
Conseil municipal

Subvention à l’association Parcours des Sciences pour l’organisation de promenades scientifiques. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 148
Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la Fondation Hospitalière Sainte-Marie en vue du financement du programme de construction neuve d’un foyer pour personnes handicapées comportant 45 logements PLS et d’un EHPAD comportant 20 logements PLS 110, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 129
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 4
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 130
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Pulsart pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 2
Conseil municipal

Subventions à trois associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 52
Conseil municipal

Signature d’une convention (35.000 euros) passée avec l’association Paris-Ateliers (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 94
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) avec convention à l’association Isratim (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 88 - DGRI 19
Conseil municipal