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Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 33
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de fourniture d’accessoires et de pièces moteurs pour les poids lourd et engins de la propreté de Paris en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 41
Conseil municipal

Fourniture d’outillage à main, d’outillage électroportatif et pneumatique et de divers matériel d’équipement pour ateliers destinés aux services de la Préfecture de Police. Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces administratives : Accord-cadre et ses annexes, règlement de la consultation et son annexe. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 32
Conseil municipal

Compte administratif d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 30-1
Conseil municipal

Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières (17e) et (18e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 133
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 7
Conseil municipal

Subvention à l’association Groupement des associations d’Amis de Musées de la région Ile de France (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 316
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation  2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 2
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) au Comité d’action de la Résistance Paris (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 397
Conseil municipal

Subvention avec convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 170
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt complémentaire PLA-I à contracter par ADOMA pour la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “la Commanderie” en une résidence sociale de 400 logements PLA-I, 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 118
Conseil municipal

Réaménagement de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la CDC, pour le financement de 2 opérations de logements sociaux, 25 rue Lucien Sampaix (10e) et 11 rue des Fermiers (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 143
Conseil municipal

Cession de pavillons d’habitation dans le secteur des Docks de Saint-Ouen à SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 47
Conseil municipal

Modification des tarifs applicables au marché aux puces de la porte de Vanves et au square aux artistes (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 141
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Paroles d’Hommes et de Femmes. Signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2009-2011. Montant : 10.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 64
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 58
Conseil municipal

Subvention à l’association Volontariat et soutien par l’Art (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 63
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Le Concert spirituel (1e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 368
Conseil municipal

observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les marges de manœuvre financières de la Ville de Paris, pour les exercices 2007 et suivants.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 157
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Cap Sport Art Aventure et Amitié” (15e) pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap, intitulés “Cap Classes”, organisés au sein des écoles primaires. Montant : 28.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 25
Conseil municipal