500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à cinq associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 263
Conseil municipal

1° - Démolition de la passerelle implantée sur les parcelles R n°78 et R n°90 à Pantin.- Constitution de servitude de passage sur la parcelle S62 au profit de la commune de Pantin et d’Elis (MAJ). Constitution de servitude non aedificandi au profit de la Ville de Paris sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Déclassement et vente de la parcelle R78. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 164
Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement abusif dans les pistes cyclables.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 157
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de 640.000 euros à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 80
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec le Département de la Réunion. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 21
Conseil municipal

Subventions à onze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 131
Conseil municipal

Budget supplémentaire de la Ville pour 2011 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 33
Conseil municipal

Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 61 - DF 10
Conseil municipal

Subvention (9.500 euros) à l’association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 277 / 2011 DJS 315
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 87
Conseil municipal

Subvention (157 000 euros) avec convention à l’association Enfances au cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 74
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Concerts romantiques (93260). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 1
Conseil municipal

Subvention à l’association ATEM (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 309
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Louis Aragon” à l’espace situé à la pointe ouest de l’Ile Saint-Louis (4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 149
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil “Les Bluets”(11è). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 66
Conseil municipal

Subvention à l’association “Culture 2+” (18e), destinée à financer les “Papothèques africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et “l’accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle”. Montant : 12.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 286
Conseil municipal

Indemnisation de la société S.H.M.M. pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l’opération de construction d’une crèche collective et d’une halte garderie, 19, rue Malte Brun (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPA 47
Conseil municipal

Subvention à Solidarité Paga Lagny Davout (PLD). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 289 - DPVI 328
Conseil municipal

Subvention à l’association Théâtre et Territoires Associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 358
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de mécénat liant la Fondation d’entreprise Hermès au Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris et à la Parisienne de Photographie. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 69
Conseil municipal