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Vœu en soutien aux Indignés de Bastille.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 164
Conseil municipal

Subventions à 7 associations créatrices de 9 emplois d’adultes relais. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 113
Conseil municipal

Signature avec le Syndicat Mixte Autolib’ d’une convention portant superposition d’affectations sur partie du domaine public de voirie en surface de la Ville pour l’implantation de stations et d’espaces Autolib’. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 106
Conseil municipal

Création d’une aide de la Ville de Paris au syndicat des copropriétaires dans l’opération d’amélioration thermique des bâtiments du 13ème arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 108
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) (100.000 euros). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 326
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l’année 2011. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 34
Conseil municipal

Subvention à l’association Adéquations (10e). Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 151
Conseil municipal

Vœu relatif au classement en ZEP des écoles maternelles et élémentaires Alain Fournier, 188-190, rue d’Alésia, Maurice d’Ocagne et Maurice Rouvier.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 139
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel “La Maison Enchantée” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 238
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan 19e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 166
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association DELIDEMO (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 345
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS - Délégation IDF Ouest & Nord),), Laboratoire d’Etudes du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique (LERMA) pour l’organisation de la première conférence ECLA (Conférence européenne d’Astrophysique de Laboratoire). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 140
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cultures sur Cour” (18e) destinée à financer des actions en direction des familles. Montant : 4.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 299
Conseil municipal

Subvention à l’association L’Ecole normale sociale. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 36
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Libération Nord Paris (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 399
Conseil municipal

Rapport environnemental 2010.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 163
Conseil municipal

1° - Transfert au profit de la Société Nationale Immobilière (SNI) des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la SAGI pour le financement de divers programmes de logements, de commerces et de locaux d’activités. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 29
Conseil municipal

Acquisition de 2 parcelles de terrain et d’un volume par la Ville de Paris auprès de la SEMAEST dans le secteur d’aménagement Pajol (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 192
Conseil municipal

Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 39
Conseil municipal

Bilan de la concertation préalable et arrêt du dossier définitif concernant les travaux d’investissement routier dans le cadre de l’aménagement du site de l’îlot Binet, 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre (18e). Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 181
Conseil municipal