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Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 38 G
Conseil général

Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par l’AFTAM pour la réalisation d’un centre d’hébergement de stabilisation de 30 places, 103 rue de l’Ouest (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 4 G
Conseil général

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JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 208 G
Conseil général

Approbation du principe, des modalités et lancement d’un marché à bons de commande relatif à l’animation du Service Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et autorisation à Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil Général de signer le marché (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 118 G
Conseil général

Signature d’une convention pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94 117 Arcueil) au titre de l’année 2011. Montant : 34.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 186G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association les Transmetteurs (14e) pour l’attribution d’une subvention pour son action en faveur de la sécurité sanitaire des personnes âgées de Paris en cas d’épisode de canicule. Montant : 17.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 226G
Conseil général

Subvention de fonctionnement à l’Association Française pour la Lecture (93), Réalisation du projet Vidéographix - Montant 8.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 341 G
Conseil général

Subvention avec convention avec l’association Durapole (18e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 63 G
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Bobigny et de La Courneuve.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 22 G
Conseil général

Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril 2011 au 11 mai 2011

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 11 G
Conseil général

Vente par voie d’adjudication publique d’un logement avec annexe et cave (lots n° 9-18-25), libre d’occupation, dans l’immeuble 35-37 rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 161
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché d’analyse des effluents industriels et sédiments du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 50
Conseil municipal

2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 19
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à Association Pour la Promotion Individuelle et Collective, et pour l’Egalité des Droits APICED. Montant total : 11.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 61
Conseil municipal

Subvention à l’association Ligue des Droits de l’Homme (LDH). Signature de l’avenant n° 2 à la convention 2009. Montant : 80.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 78
Conseil municipal

Signature d’une convention (365.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 223
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 111
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 318
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 197
Conseil municipal

Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 100
Conseil municipal