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Subvention à l’association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e) pour son action auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile-de-France. Montant 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 259G
Conseil général

Signature d’un avenant n°6 à la convention entre la RIF et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 16 G
Conseil général

Subvention à l’association les Amis de Yanous ! (17e). Montant : 7. 500 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 256G
Conseil général

Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens (CAOM) avec l’Etat pour l’aide aux employeurs de contrats aidés (CUI/CAE et CUI/CIE) pour les bénéficiaires du RSA-socle pour l’année 2011. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 70 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Protection Civile de Paris pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le loyer du local rue de Panama (18e) Montant : 6.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 155G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association ADIL Boutique de Gestion pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de son action de soutien à la création d’activité au sein des Maisons des Entreprises et de l’Emploi des 10e, 13e, 14e, et 20e arrondissements.M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 16 G
Conseil général

Subvention à l’association Centre Indépendant d’Education de Chiens Guides d’Aveugles (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l’éducation des chiens guides d’aveugles. Montant : 10.000 euros.Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 340G
Conseil général

Subvention à Maison des Femmes de Paris (MDF de Paris) (12e), pour financer ses actions en faveur des personnes en situation de handicap. Montant : 6. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 169 G
Conseil général

Subvention avec une convention à l’Union Régionale des Associations de Tourisme et de Plein Air - UNAT Ile de France. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 51 G
Conseil général

Subvention à l’association Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 3.500 euros. M. Romain LEVY, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 195G
Conseil général

Subventions (951.700 euros) aux collèges (2ème tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 20 G
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement médicosocial “Les Résidences Services Abbaye / Bords de Marne”, 3, impasse de l’Abbaye à Saint-Maur des Fossés (94).

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 23 G
Conseil général

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville et du Département de Paris, des services dotés d’un budget annexe et des mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DILT 19 G
Conseil général

Compte administratif de fonctionnement du département de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 4-2 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (11e) pour l’attribution d’une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 8.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 255G/2011 DPVI 353G
Conseil général

Compte administratif d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 4-1 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e). Montant : 25 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 232G
Conseil général

Signature des arrêtés d’attribution de concessions de logement par utilité de service situés aux collèges Stéphane Mallarmé (17e) et Pierre Mendès-France (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 32 G
Conseil général

Subvention à l’association l’Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Montant : 3 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 266 G
Conseil général

Subvention pour l’exercice 2011 avec signature d’un avenant 2011 à la convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 entre le Département de Paris et l’association Paris Biotech Santé. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 74 G
Conseil général