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prolongation d’un dispositif d’aide d’urgence envers les migrants tunisiens. Montant : 500.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 409 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association le SOUFFLE 9 (10e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d’autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Montant : 12. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 248G
Conseil général

Signature d’une convention avec M. le Maire de Paris pour l’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières, au titre du contrat particulier avec la Région d’Ile de France pour la période 2009-2013. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 134 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 152.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 218G
Conseil général

Signature de l’avenant relatif à la convention de partenariat avec l’association Paris Business Angels pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 59 G
Conseil général

Subvention avec convention avec l’association Advancity 77420 Champs sur Marne.M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 61 G
Conseil général

Subvention à l’association Trisomie 21 France (42 000 Saint Etienne) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Montant : 20. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 170G
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Bobigny et de La Courneuve.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 22 G
Conseil général

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Une Chorba pour Tous” pour l’attribution d’une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d’accès aux droits. Montant 40.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 111G
Conseil général

Signature d’un contrat de transaction avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris relatif à la fourniture et la livraison de repas du 1er août 2009 au 30 avril 2010 au centre Michelet, établissement d’aide sociale à l’enfance du Département de Paris. M. Romain LEVY, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 201G
Conseil général

Subvention l’association OSTINATI (10e) pour l’organisation d’un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Montant : 4.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 163G
Conseil général

Subvention à l’association Tournesol (10e). Montant : 10.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 41G
Conseil général

Subvention à l’association Comité de quartier en faveur du développement Paris- C.Q.F.D (17e) au titre de 2011. Montant : 7. 500 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 202G
Conseil général

Approbation du compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 5 G
Conseil général

Subvention à l’association Jaccede.com (11e) pour le développement du site “Jaccede.com”. Montant : 18.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 336G
Conseil général

Subvention à l’association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Montant : 10.000 euros.Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 344G
Conseil général

Subvention à l’association Par les mots et merveilles (20e). Montant : 4.250 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 254G
Conseil général

Participations à 92 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l’année 2011. Montant total : 289.581 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 196G
Conseil général

Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 7 G
Conseil général

Participations et subvention attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir l’accompagnement et l’insertion de public ayant un problème d’addiction. Montant total : 103.000 euros.M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 90 G
Conseil général