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Signature d’une convention à l’association FAIS MOI UNE PLACE (93270 SEVRAN) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances. Montant : 4.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 244G
Conseil général

Subvention à l’association Nationale Pour l’Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Montant 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 343G
Conseil général

Subvention à l’association Groupe des Aphasiques d’Ile de France (GAIF) (17e). Montant : 1.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 264 G
Conseil général

Subvention (11.000 euros) à l’association l’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 29 G
Conseil général

Subvention à l’association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).Montant : 2.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 277G
Conseil général

Participations à 92 associations dans le cadre du Programme Ville Vie Vacances au titre de l’année 2011. Montant total : 289.581 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 196G
Conseil général

Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 7 G
Conseil général

Participations et subvention attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir l’accompagnement et l’insertion de public ayant un problème d’addiction. Montant total : 103.000 euros.M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 90 G
Conseil général

Signature de deux avenants avec le Syndicat des Transports d’Ile de France et la Région d’Ile de France à deux conventions relatives au transport adpté aux personnes handicapées PAM 75. Mmes Véronique DUBARRY et Annick LEPETIT, rapporteures.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 119 G
Conseil général

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 26 mai 2011. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 15 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association PréviSanté (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant 30.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 182G
Conseil général

Renouvellement de la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution d’une participation de 70.000 euros. M. Romain LEVY, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 194G
Conseil général

Approbation du compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 5 G
Conseil général

Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des départements de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 1 G
Conseil général

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’analyse des pratiques des professionnels de santé de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistantes Maternelles du Département de Paris et des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris en 3 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 14 G
Conseil général

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Institut de Recherche Appliquée pour l’enfant et le couple (I.R.A.E.C), gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents à Paris (18e) pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2011. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 9 G
Conseil général

Subventions (64.275 euros) à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 24 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Dumas - Réunion (20e), gestionnaire du Centre socioculturel Etincelles, pour l’attribution d’une subvention pour une action globale de lutte contre les exclusions. Montant : 3.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 224G
Conseil général

Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 10 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Délidémo (12e) pour l’attribution de deux subventions pour ses actions en direction des personnes âgées et des personnes en situation de handicap au titre de 2011. Montant total : 18.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 192 G
Conseil général