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Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (11e) pour l’attribution d’une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 8.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 255G/2011 DPVI 353G
Conseil général

Compte administratif d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 4-1 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e). Montant : 25 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 232G
Conseil général

Signature des arrêtés d’attribution de concessions de logement par utilité de service situés aux collèges Stéphane Mallarmé (17e) et Pierre Mendès-France (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 32 G
Conseil général

Subvention à l’association l’Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Montant : 3 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 266 G
Conseil général

Subvention pour l’exercice 2011 avec signature d’un avenant 2011 à la convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 entre le Département de Paris et l’association Paris Biotech Santé. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 74 G
Conseil général

Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 38 G
Conseil général

Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par l’AFTAM pour la réalisation d’un centre d’hébergement de stabilisation de 30 places, 103 rue de l’Ouest (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 4 G
Conseil général

ndash;

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 208 G
Conseil général

Approbation du principe, des modalités et lancement d’un marché à bons de commande relatif à l’animation du Service Appui Santé développé dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion et autorisation à Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil Général de signer le marché (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 118 G
Conseil général

Signature d’une convention pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94 117 Arcueil) au titre de l’année 2011. Montant : 34.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 186G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association les Transmetteurs (14e) pour l’attribution d’une subvention pour son action en faveur de la sécurité sanitaire des personnes âgées de Paris en cas d’épisode de canicule. Montant : 17.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 226G
Conseil général

Subvention de fonctionnement à l’Association Française pour la Lecture (93), Réalisation du projet Vidéographix - Montant 8.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 341 G
Conseil général

Subvention avec convention avec l’association Durapole (18e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 63 G
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Bobigny et de La Courneuve.

JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 22 G
Conseil général

Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril 2011 au 11 mai 2011

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAJ 11 G
Conseil général

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que pour tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 9 G
Conseil général

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves pour l’accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris dans la spécialité assistant(e) dentaire. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 14 G
Conseil général

1) Versement du solde 2010 de la participation à l’association Mouvement ATD Quart Monde (9e).2) Signature d’une nouvelle convention triennale et fixation de la participation financière 2011.Montant : 50.000 euros.Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 375G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 10.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 274G
Conseil général