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Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1206
Conseil municipal

Charte "Paris véhicules propres". MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 729
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 36 logements locatifs aidés, 32 places de stationnement et des locaux commerciaux situé 20-26, rue du Maroc (19e), dans la Z.A.C. "Flandre - Aubervilliers" (2e tranche). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 791
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des circulations du niveau -1 du stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 766
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une parcelle de terrain sise 121, rue de Paris à Bièvres (Essonne) destinée à compléter l'assiette foncière du Laboratoire central de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 686
Conseil municipal

Approbation du principe de l'enrichissement du système de gestion des essais du Laboratoire d'essais des matériaux de la Direction de la Voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 752
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A. XV d'un permis de construire visant un ensemble de 5 bâtiments à usage d'habitation, de commerce et de stationnement situé 48 à 54, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 798
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Familiale Saint-Jean-de-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 763
Conseil municipal

Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 706
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 768
Conseil municipal

Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 707
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du bâtiment abritant l'école maternelle, 24, rue René-Fonck (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 776
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de l'installation de matériel téléphonique destiné aux autocommutateurs de marque "Bosch Télécom", type Jistel Is reliés en réseau et desservant les principaux sites administratifs de la Ville de Paris ainsi que de la réalisation de prestations intellectuelles connexes. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 743
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession du 16 juin 1970 relatif à la construction et l'exploitation de l'extension et à la modernisation du parc de stationnement "Porte Maillot-Palais des Congrés" (17e) et fixant les modalités de prorogation de la concession du parc existant. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 762-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A. FG Cordonnier Person" pour l'achat de fournitures et de matériels des ateliers de régie du Service général de l'énergie, des techniques et de la thermique (S.G.E.T.T.) (lot n° 4). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 731
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 683
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 974
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de fonder avec "Electricité de France" le club du véhicule électrique de Paris. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 754-2°
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 714
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute-Silésie (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 991
Conseil municipal