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Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 737
Conseil municipal

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 970
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 61 logements locatifs aidés et 116 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1B (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 793-2°
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de Centres d'animation ayant mis en place des animations spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de printemps 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 745
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par la société anonyme "Parking Maillot" pour l'extension et l'exploitation du parc de stationnement souterrain attenant au Palais des Congrès, 2, place de la Porte-Maillot (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 813
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de Police. - Sections de fonctionnement et d'investissement. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 755
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square du Trocadéro (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 806
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris athlétisme compétitions" une convention en vue de l'organisation du meeting "Gaz de France Paris" au stade Sébastien-Charléty (13e). - Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 708
Conseil municipal

Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 789
Conseil municipal

Subvention à l'association "Age d'or de France" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 736
Conseil municipal

Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, des biens préemptés par la Ville de Paris et situés dans les réserves inscrites au P.O.S. en faveur de cet établissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 809
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Peugeot". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 685
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sogargeco" une convention pour la mise à disposition de places de stationnement à l'usage d'élus de la mairie du 10e arrondissement et de représentants de l'Administration. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 756
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de procéder aux travaux de construction du pont-rails "Ernest Hemingway" situé entre la rue Leblanc et le boulevard Martial-Valin (15e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 760
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation (10 logements P.L.I.) situé 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 804
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie française d'ingénierie et d'équipement pour la fourniture des équipements de détection nécessaires à la gestion centralisée des feux de signalisation (14e tranche). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 695
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F. pour la traversée, sous voies S.N.C.F., du siphon Cuvier. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 691
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des Poilus d'Orient et des anciens combattants des T.O.E. et d'Afrique du Nord (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1128
Conseil municipal

Subvention à l'Association pédagogique d'initiation Germaine-Tortel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 825
Conseil municipal