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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle au lycée Maryse-Bastié, 17, rue Ligner (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 781
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs au transfert de l'école élémentaire "Tandou B" située 11, rue Tandou, dans les locaux vacants du lycée d'enseignement industriel Pierre-Girard (19e) et la restructuration de ces locaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 778
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 697
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 741
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement "SAGEM ESRI" en vue de la fourniture et de la mise en service d'un système d'information à la parcelle. M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 687
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de fonder avec "Electricité de France" le club du véhicule électrique de Paris. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 754-2°
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 747
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 711
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des contrôles des structures du stade Sébastien-Charléty (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 765
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Union des centres de plein air (U.C.P.A.) d'un permis de construire visant la réhabilitation d'un ensemble de bâtiments et la construction de 2 écuries dans l'enceinte du centre équestre situé 1, avenue du Polygone (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 803
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 3 à 7 balayeuses aspiratrices de trottoirs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 690
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 54, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 797
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association sportive du collège-lycée Henri-Bergson (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 774
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 715
Conseil municipal
Fixation de la rémunération des caissiers vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 703
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer au Club des villes cyclables. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 696
Conseil municipal
Subvention au Comité national pour les musulmans français (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1213
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1996, à des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 699
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Raymond-Losserand, 156, rue Raymond-Losserand (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 789
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue des Pyrénées (20e), ainsi qu'à la désaffectation de la chapelle située sur le terrain communal 48 A, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 814-2°
Conseil municipal
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