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Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des circulations du niveau -1 du stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 766
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une parcelle de terrain sise 121, rue de Paris à Bièvres (Essonne) destinée à compléter l'assiette foncière du Laboratoire central de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 686
Conseil municipal

Approbation du principe de l'enrichissement du système de gestion des essais du Laboratoire d'essais des matériaux de la Direction de la Voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 752
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A. XV d'un permis de construire visant un ensemble de 5 bâtiments à usage d'habitation, de commerce et de stationnement situé 48 à 54, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 798
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Familiale Saint-Jean-de-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 763
Conseil municipal

Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 706
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 768
Conseil municipal

Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 707
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mémorial du Martyr juif inconnu" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 702
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle au lycée Maryse-Bastié, 17, rue Ligner (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 781
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs au transfert de l'école élémentaire "Tandou B" située 11, rue Tandou, dans les locaux vacants du lycée d'enseignement industriel Pierre-Girard (19e) et la restructuration de ces locaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 778
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 697
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Montfermeil et le Groupement du Moulin du Sempin une convention en vue de confier à l'Inspection générale des carrières de la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour le comblement de la carrière du Sempin à Montfermeil (Seine-Saint-Denis). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 692
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 741
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement "SAGEM ESRI" en vue de la fourniture et de la mise en service d'un système d'information à la parcelle. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 687
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 747
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 711
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 25 places de stationnement situé 218, rue La Fayette (10e). - Diminution de la participation de la Ville de Paris au financement dudit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 794
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de rénovation de la couverture des locaux du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé route de Mitry à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 719
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en place de vannes de maillage automatisées au siphon de la Porte-de-Versailles (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 812
Conseil municipal