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Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant la réhabilitation d'un bâtiment à usage d'habitation situé 59, rue des Poissonniers (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 802
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association amicale des anciens élèves du collège Stanislas (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 786
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 822
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club des lieutenants - Régiment de marche du Tchad, Montlhéry (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 688
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité de Paris (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 983
Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1200
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1051
Conseil municipal

Subvention au Comité parisien de la Libération (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 982
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mémorial du Martyr juif inconnu" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 702
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle au lycée Maryse-Bastié, 17, rue Ligner (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 781
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs au transfert de l'école élémentaire "Tandou B" située 11, rue Tandou, dans les locaux vacants du lycée d'enseignement industriel Pierre-Girard (19e) et la restructuration de ces locaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 778
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 697
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Montfermeil et le Groupement du Moulin du Sempin une convention en vue de confier à l'Inspection générale des carrières de la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour le comblement de la carrière du Sempin à Montfermeil (Seine-Saint-Denis). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 692
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 741
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement "SAGEM ESRI" en vue de la fourniture et de la mise en service d'un système d'information à la parcelle. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 687
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 747
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 711
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 25 places de stationnement situé 218, rue La Fayette (10e). - Diminution de la participation de la Ville de Paris au financement dudit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 794
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de rénovation de la couverture des locaux du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé route de Mitry à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 719
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en place de vannes de maillage automatisées au siphon de la Porte-de-Versailles (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 812
Conseil municipal